Ulpien D 1 1 1 Et 1 1 1 10

suite). Les esclaves : principalement des prisonniers de guerres. Ce sont des pérégrins « deditis » ou esclave par filiation. I- Les bases anciennes du droit romain (période archaïque jusqu'en -150) A/ Les caractéristiques du droit archaïque 1. Un droit coutumier La coutume : elle est orale, elle provient du temps (de l'inertie, de la répétition du temps), et enfin elle regardée (ressentie par la collectivité comme ayant une force obligatoire). → ces coutumes naissent vraiment de la société

améliorer Doctrine juridique : opinions formulé par les juristes Maître de conférence Comment étudier le droit ? Le droit est composé de principes, d'exceptions, d'exemples Quel est l'objet de ce cours ? Faire transition avec le lycée Chapitre 1 : La notion de droit Est-il possible de donner une définition du droit ? Si on se tourne vers les écrits de Gustave Flaubert : « dico des idées reçues », le droit on ne « sait pas ce que c'est ». Au contraire, il faut définir le droit. Le principe

Séance n° 8 Thème : La personnalité juridique Sous-thème : Les attributs de la personnalité juridique Travail à faire : - Lire les documents - Faire le commentaire d’arrêt Cour de Cassation /Chambre civile 1 du 20 décembre 2000 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que les sociétés Cogedipresse et Hachette Filipacchi font grief à l'arrêt attaqué (Paris, 24 février 1998) d'avoir ordonné l'insertion dans

empire qui va d'ailleurs commencer la destruction des deux royaumes hébreu Israël et judas. Comme les grecs, il adopte l'écriture phénicienne Chapitre 1: Institutions archaïque d'Athènes Connaissance relative a Athènes été renouveler a la fin du 19è début, on a découverte un manuscrit la constitution d'Athènes ou la cité d'Athènes. §1 Les origines d'Athènes  Athènes ville qui n'a pas été fondé, elle a toujours été la, ils se disaient autochtone.  Entre -15s et -11s Athènes joue

n’existe guère alors les juges anglais ont supposés. 2ème source interprétative : la doctrine (= travail des juristes). Ce que nous allons faire pendant le 1er semestre : De l’Antiquité jusqu’au 17-18ème siècle. Plan chronologique : 3 parties 1) l’héritage de l’Antiquité grecque et romaine (l’Etat et le Droit) : 476 après JC (chute du dernier empereur romain d’occident) – 565 mort de l’empereur romain d’orient Justinien 1er. 2) Eclipse, renouveau et enrichissement de l’héritage antique

d’une maturation qui est lente, il est présent à tous les stades de l’évolution d’une société. Comprendre les stades d’évolution du droit: ils sont liés à l’histoire des régimes politiques (royaumes, républiques, empires). INTRODUCTION THEME N°1: L’ORIENT ANCIEN: LA NAISSANCE DU DROIT Idée ancienne, règle les rapports qui unissent les hommes caractéristique de cette période: les lois viennent des dieux. Puis les hommes vont s’affranchir des dieux pour créer eux même le droit (monarques

qu’à ses lois ». Plus loin il continue : « mais depuis que Dieu a établi les Rois sur eux, ils (les peuples) ont été privés de ce droit de Souveraineté ; et l’on a plus observé par lois que les Commandements et les édits des Princes comme le remarque Ulpien ». Cette vision des choses s’imposera longtemps en France et d’une certaine façon la révolution se contentera de mettre le Peuple à la place du Roi comme le souligne Hannah Arendt. « Sur le plan théorique, écrit-elle[5], la déification du peuple durant

les Romains et c’est doté d’un droit propre, canonique. Chapitre 1 : Droit romain, origine et développement. Le droit romain est à l’origine de tous les systèmes juridiques occidentaux mais n’a pas été un bloc homogène. C’est au sein de la Cité Romaine qu’il s’est développé, cité qui apparait 8 siècles avant notre ère. On distingue trois phases principales dans le développement du droit romain  selon les historiens : 1) L’ancien droit Romain La cité romaine a été fondée par un certain

Histoire du Droit Titre 1 : Introduction Historique à l’Etude du Droit Panorama des systèmes de droit : L’histoire nous aide à comprendre le présent en nous permettant de connaitre l’évolution de la société, influences sur tel pays, tel peuple. Ex : Le CCiv s’inspire du droit romain. La période étudiée est vaste puisqu’elle couvre plus de 20 siècles, mais importante car elle remonte aux sources romaines du Droit. 3 Parties : Les fondations romaines : civilisat° romaine, droit romain = droit privé

contemporain, font écho à des racines antiques. En ce sens, les epr ne d l xé ecs e ’ i Orient ancien (1), puis celles de la Grèce (2) et de Rome (3)2 ont fourni un substrat encore bien vivant, dn lr i r pl’ ps :’ te ote a d a esm oe c sllegs d l n qi. pe p i e e’ t u éNous A i t pr rn esi d lG u rm i () a e s nu e ea al o a e4… lo t e n Section 1. Avant Rome :’ niutméi ra én e orientale l t i A q é dt rnen e § 1. LO i t ni Égypte, Mésopotamie, Israël3 ’ r n a c n: e e Au IVe millénaire avant J.-C., dans