La codification

Pages: 36 (8857 mots) Publié le: 10 octobre 2012
Introduction historique au droit

Intro :

Pourquoi étudier l’histoire du droit ?

Le Droit est présent depuis la fin du 19ème (appelé alors école du droit).
On réclame l’histoire du droit français en plus du droit romain.
1896 : changement de l’organisation des recrutements des profs. Avant ils étaient polyvalent (devaient connaître chaque matière (droit civil, droit romain…) sectiondéfinie : spécialisation en section des professeurs : 1ère section droit privé, 2ème droit public, et 3ème section histoire du droit.
Celui qui étudie le droit doit connaitre les origines des institutions, découvrir des institutions différentes de celle d’aujourd’hui. Donner le sens de l’évolution, voir comment les choses ont changé, pourquoi…

On ne peut pas s’arrêter au Droit positif (= droitactuellement applicable), il faut être capable de voir autre chose (en gros le droit d’avant). L’histoire du droit est la première approche avec celui-ci.
(En gros) programme : Antiquité - Moyen Age - Jusqu’à la chute de Napoléon 1er.
Histoire des institutions : partie la plus générale de l’histoire du droit, il faut d’abord commencer par connaitre le cadre général, comment peut on définir lesinstitutions (structure de la société, éléments stables d’une société.) Eviter de se disperser dans la sociologie.
On se limite aux institutions juridiques (= relatif au droit).

Institutions : Ensemble de structures organisées par le droit, ou ensemble de règles de droit qui organise la vie politique et sociale.

Les bases de notre droit proviennent à l’Antiquité romaine, lesphilosophes grecques y avaient réfléchis, sans faire de technique du droit. Progressivement le droit romain est tombé dans l’oubli, mais c’est au 11ème siècle que le droit romain est retrouvé en Italie, on commence alors à enseigner le droit suite à cela. Les expressions en latin datent du Moyen Age et non des romains.
Mode de création du droit : le droit sort d’une source.
1ère catégorie : sourceoriginaire -> phénomène qui peuvent créer le droit à titre autonome : le droit d’origine divine (des peuples pensent que des règles de droit proviennent de la volonté divine).
2ème catégorie : un droit élaboré par l’usage de comportements des gens de la société, (la coutume au sens juridique) coutume qui sont des règles de droit (ex : sentiment d’obligation parce que tout le monde le fait).3ème catégorie : droit volontairement crée par le titulaire de l’autorité, « le grand législateur exceptionnel » adopter une loi également par le peuple en votant. Une assemblée élue peut également représenter le peuple (comme actuellement). Un souverain, « la loi vivante ».
Source originaire : sources dérivées ou interprétative (=sources qui créent du droit en interprétant les règles de la coutumedivine.)
Toutes règles de droit a besoin d’être interprétée.
Les juges, lors d’un procès, appliquent des règles de droit (= arbitre). Le juge se doit de rester neutre en interprétant la situation et les faits (= jurisprudence -> décision de justice) « droit des sages », Les juges sont obligés d’interpréter les lois, ils ne peuvent pas seulement les appliquer car il y a des casparticuliers. Common Law : juges qui crée du droit en Angleterre, coutume général qui n’existe guère alors les juges anglais ont supposés. 2ème source interprétative : la doctrine (= travail des juristes).
Ce que nous allons faire pendant le 1er semestre : De l’Antiquité jusqu’au 17-18ème siècle.
Plan chronologique : 3 parties
1) l’héritage de l’Antiquité grecque et romaine (l’Etat et le Droit) :476 après JC (chute du dernier empereur romain d’occident) – 565 mort de l’empereur romain d’orient Justinien 1er.
2) Eclipse, renouveau et enrichissement de l’héritage antique au Moyen Age. 5ème au 15ème siècle après JC.
3) Vers l’Etat et le droit moderne (après le Moyen Age 15-16ème siècle).
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