Ulpien D 1 1 1 Et 1 1 1 10

PARTIE 1 : LES INSTITUTIONS DE L'ANTIQUITE TITRE 1 : L'ANTIQUITÉ GRECQUE. CHAPITRE 1: INSTITUTION DE LA GRÈCE CLASSIQUE. I) APERCU HISTORIQUE : DE LA ROYAUTE A L'ARISTOCRATIE. Régimes autoritaires. Individus assujetis au Roi donc n'ont pas joué 1 rôle politique important. A partir de la Grèce, citoyen devient souverain , va donner naissance à la loi en la votant. Donc décide. A la tête de la société se trouvait 1 roi d'origine divine, héréditaire. → Pouvoirs

romain d’Occident. S’ouvre ensuite une période de 10 siècles que les historiens appellent le Moyen-âge. Celui-ci prend fin en 1492, avec la découverte des Amériques par Christophe Colomb. L’époque moderne commence à la fin du 15ème siècle, vers 1500, et se poursuit jusqu’au début du 19ème siècle. On retient comme date d’achèvement de cette période celle de la Révolution française (Congrès de Vienne, 1815). Partie 1 : Les origines Titre 1 : L’antiquité Jusqu’à la fin du 4ème siècle, les

FICHES HDO SECTION I. Essence de la notion d’obligation §1. Les plus anciennes définitions de la notion d’obligation Les premiers sont les juristes romains - Institutes de Justinien, au livre III, titre 13, 1er fragment « lien de droit (vinculum juris) par lequel nous sommes astreint à la nécessité (necessitas = contrainte) de payer qq chose (alicujus solvendae rei) conformément au droit de notre Cité. » A. Vinculum juris Lien de droit : qq chose de passif ≠de la créance. Tout obligation

état fort qui va se constituer, le régime politique est la monarchie en France qui va devenir la monarchie absolue. La société est plutôt limitée. Elle ne peut pas intervenir en politique. Première partie : Les institutions de l’antiquité. Section 1 : L’antiquité grecque. La civilisation grecque commence au 2ème millénaire avant JC en Crète. La première civilisation est la civilisation crétoise. Le 2ème foyer de civilisation est la civilisation de Mycènes qui a disparu au 12ème siècle avant

premier : La bonne foi dans la relation contractuelle.Section 1 : la bonne foi dans la phase précontractuelle.Sous-section 1 : l’obligation de l’information.Sous-section 2 : l’obligation de confidentialité.Section 2 : la bonne foi dans la phase contractuelle.Sous-section 1 : la bonne foi au moment de la conclusion.Sous-section 2 : la bonne foi au moment de l’exécution.Deuxième chapitre : La portée de la bonne foi en matière contractuelle.Section 1 : la bonne foi ; une règle d’ordre public.Sous-section 2 :

administrer la justice), peu opérationnelle du fait que la connaissance de l’une et de l autre est nécessaire. - Distinction droit public / droit privé, se base sur la nature du rapport juridique auquel s’applique le droit. Origine de la distinction : - Ulpien, jurisconsulte du droit romain : « le droit public est relatif à la gestion de la chose public, le droit privé à l’intérêt des particuliers ». - Christ : « rendez à César ce qui est à césar et à dieu ce qui est à dieu ». Critères de distinction :

Le droit grâce a Rome et jusqu'à nous est aussi une langue. Cette langue on peu la lire dans la loi (lex) qui provient du verbe legere qui signifie lire. Le dex est celui qui dit le droit. Plan: 1. Les sources antique du droit. 2. La période médiéval 3. L'époque moderne Partie 1: Les sources antique du droit. I/ l'héritage de l'antiquité Ces grâce à l'invention de l'écriture que le droit oral des sociétés primitive passant à une forme écrite va se perfectionner et se développer

← Introduction : Droit : Ensemble de règles régissant le comportement des individus, à un moment donné, dans une société. Qu’est ce que le Droit ? → D’après Ulpien, « c’est l’art du bon et de l’équitable ». Le droit à toujours été lié à l’idée de justice. Aujourd’hui on dit plutôt que le droit est une science. C’est une règle obligatoire, normalement assortie de sanctions, émanant de l’autorité légitime.

Histoire des sources du Droit Cette matière existe depuis le XIXème siècle sous cette forme. Introduction : 1. Représentation du Droit en Général. Notion de droit : « ensemble des institutions et des règles qui régissent une société donnée. » cette conception est matérielle. • on a la notion de Corpus. Cette définition est discutable. On ne dirait pas que la médecine est l'ensemble des instruments de médecin. • le Droit mérite une définition plus élaborée. → pour les Romains : « ars boni et equi

des hommes. Chapitre 1 : les droits orientaux : droits révélés et casuistiques Section préliminaire : les monarchies orientales I- la royauté mésopotamienne monarchie : gouvernement d’un seul sur tous. Il y a différentes monarchies : - absolue : totalité des pouvoirs de manière légale - arbitraire : exercice de pouvoir illégalement - tempérée : pouvoir partagé entre différentes institutions En Mésopotamie, la monarchie est absolue. 1ère trace de peuplement en 10 000 avant JC, regroupement