Ulpien Institutes Commentaire

pontifes. Des citoyens vont pouvoir accumuler des connaissances sur le droit, la technique juridique commence à se diffuser dans la société. §4 : Quatrième étape, premier commentaire du droit civil. Début du -IIè siècle, cette connaissance du droit vas faire l’objet d’une publication et c’est ainsi le premier commentaire du droit civil qui voit le jour. Non seulement on pourra y trouver les règles des actions, le calendrier mais aussi les explications de tout cet ensemble qui forme le droit

ils doivent être joignable jour et nuit) ; * elle va voter des sortes de lois, plébiscites, ce que décide la plèbe, ne porte pas le nom de lex (car donnée par les patriciens). Tout le combat mené par les plébéiens : reconnaissance de leurs instituts. Cette reconnaissance (partage du pouvoir) se fait en plusieurs étapes 449, 367, 339(av JC) 449 : reconnaissance par le patricien des pouvoirs du tribun 367 : plébiscite, le premier partage du consulat entre patriciens et plébéiens. (On admet

pour des conseils, car ils connaissent le droit et sont donc de bon conseil. On parle de consultations juridiques. Une classe de juristes professionnels émerge : leur métier est de conseiller les justiciables. Ces juristes professionnels rédige un commentaire sur la loi des 12 tables : ils interprètent le droit et créent des solutions nouvelles. La science du droit commence à se développer. Section 2 : Le droit classique romain 2ème siècle avant JC - 3ème siècle après JC Le droit classique

la doctrine. Paragraphe 4 : la doctrine C’est une affaire d’état qu’on appelait la jurisprudence mais aujourd'hui c’est la doctrine. En théorie, les auteurs et les juristes qui écrivent des articles, des manuels, des traités, des essais, des commentaires d’arrêts sur le droit ne sont pas, ou ne devraient pas être qualifiable de source du droit. Par contre aujourd’hui qui est une source du droit ? Ceux qui ont reçus une compétence. Qui est compétent pour fixer une règle ? Le législateur, en vertu

était prescrite dans la Loi des XII Tables. Pour résumer, on peut dire que les Jurisprudents dépassent le simple niveau pratique, pour s’élever à la théorie du droit. Dorénavant, ils publient non seulement leur consultation, mais aussi des commentaires sur le droit, tant sur le droit civil que le droit prétorien. Les ouvrages qu’ils publient se veulent avant tout logiques. Ils exposent des solutions juridiques, sans oublier de les classer, de les comparer, et même éventuellement de les hiérarchiser

comme tout professeur de droit, celui qui enseigne cherche à présenter de manière un peu schématique les principes qui font sa matière. Et donc Gaius a rédigé un petit manuel de droit qui propose un présentation synthétique du droit romain = les institutes (opposés aux responsa qui sont de véritables notes de doctrine). Gaius présente les sources du droit romain, il propose un catalogue de ces sources; mais il énonce simplement les sources écrites du droit romain. Il y a donc une lacunes dans ces

ancien droit, sous l'influence des canonistes et plus tard de l'École du droit naturel, qu'apparaît la théorie des obligations. Aux XVIIe et XVIIIe siècles, les jurisconsultes (Domat, Pothier) laïciseront les règles religieuses et, sur les textes des Institutes et du Digeste, présenteront une théorie qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. Il ne s'agit donc pas d'une théorie romaine, mais d'une théorie construite avec des éléments empruntés au droit romain. Après avoir précisé le sens

sacré Préfet du prétoire Consistoire sacré /Consistere §1) La mainmise impériale sur la jurisprudence Jus respondendi ex auctoritate principis Loi de l’unanimité Septime Sévère (193-211) Rescrit Alexandre Sévère (222-235) 5 Papinien Ulpien Paul Modestin Loi des citations (426) §2) L’apparition d’une législation impériale A) L’utilisation des sénatus-consultes par l’empereur Claude (41-54) Oratio principis B) Les constitutions impériales Leges Mandat Édit Jus edicendi

juriste ne porte qu’un prénom et demeure l’une des figures les plus énigmatiques du droit romain. II fut probablement le dernier Sabinien, et il n’est pas certain qu’il fût citoyen romain. Néanmoins, il aurait écrit entre 120 et 150 livres dont des commentaires de diverses sources formelles ainsi que des ouvrages d’enseignement. Parmi ceux — ci, « les Institutiones », unique oeuvre d’un jurispudent classique. Il est un juriste didactique à l’esprit scientifique (introductions, classifications, théories

les juristes ne font pas partis de la doctrine et des juges, des avocats peuvent être la doctrine si ils publient des ouvrages. On parle parfois de science juridique, de science du droit. Les textes de la doctrine juridiques peuvent être des commentaires, des manuels,... Ex : Dans le droit romain archaïque les esclaves étaient des choses et donc il y a avait un contrat de vente d'esclaves. La vente était liée à la remise matériel de la chose. En échange de cette remise matériel par le vendeur