Ulpien Institutes Commentaire

Cette pensée elle va plus encore tomber sous la coupe du pouvoir impérial en l’année 426 APJC lorsque l’empereur Théodose édicte la loi des citations qui limitent la doctrine à la pensée de 5 juristes seulement Gaius, Papinien, Paul, Modestin et Ulpien. LA doctrine juridique atteint son point d’achèvement avec cette loi des citations. C) Le droit impérial : En l’espace de 2 siècles, l’empereur centralise le pouvoir. L’empire romain nait en 27 AV JC lorsqu’Octave reçoit du sénat le titre d’Auguste

dépasser la simple approche casuistique (au cas par cas) pour découvrir les notions, les principes et vont donc dépasser le simple niveau pratique pour s'élever à la théorie du droit. Ils publient non seulement leurs consultations mais aussi des commentaires du droit civil ou prétorien. Leurs ouvrages se veulent logiques, càd qu'il exposent les situations juridiques et leurs solutions, les classent, les comparent et, éventuellement, les comparent. Cicéron, admiratif de ce travail, a dit d'eux qu'ils

devenir une source du droit. Les jurisconsultes brevetés, 2eme après JC l'empereur Hadrien adopte la règle de l'unanimitas. C'est la règle que lorsque les jurisconsultes brevetés sont d'accord sur une jurisprudence alors elle devient loi. Paul, Ulpien, Modestin et Papinien sont les 4 plus grands jurisconsultes. En 426 une loi de l'empereur est prise, loi selon laquelle devant les tribunaux ne pourront être cité que 5 jurisconsultes (Gaïus en plus) ayant autorité devant le tribunal. §2) L'œuvre

faveurs de l’empereur. Progressivement à partir du IIè siècle les jurisconsulte vont directement intégrer les administrations impériales pour exercer. Les jurisconsultes intègrent donc la bureaucratie impériale et certains vont même devenir (Ulpien et Papinien) préfet du prétoire, c’est à dire numéro deux de l’empire. Ces individus ont une carrière au service de l’empire, carrière doctrinale, publications d’ouvrages très importants. Importance décisive de la vie du droit commun sous le pouvoir

est la connaissance sage, réfléchie et avisée du droit. Cette jurisprudence connait 2 formes : - La doctrine, c'est une réflexion fondamentale sur le droit. Ce peut être des traités théoriques, des commentaires de lois, des commentaires de l'édit du préteur, des manuels d'enseignement (les institutes, réalisé par Gaius). C'est aussi une activité de consultant, les jurisconsultes délivrent des consultations : responsa. Au début de la république, seuls les pontifes délivrent des consultations. Avec

Jus. On part du droit existant pour créer de nouvelles solutions. Les Individus qui se présente pour être élu a la magistrature vont s’ériger consultant et c’est ainsi que va se former un groupe d’interprète du roi qui rédigerons des traité, des commentaire des XII tables. Elle contribue a accentuer sa laïcisation. Cette science du droit qui se dvlp atteindra son apogée à l’époque classique. Section 2 : le droit classique romain, IIème siècle avant Jésus Christ, 3ème siècle après Jésus-Christ.

philosophie, ils dépassent l’approche casuistique (le cas par cas) pour découvrir des notions abstraites. Ils passent ainsi du niveau de la simple pratique à celui de la théorie du droit. Ils publient non seulement leurs consultations, mais aussi des commentaires sur le droit en vigueur, civil et prétorien. Leurs ouvrages se veulent logiques : il s’agit d’abord d’exposer les règles, telles qu’elles apparaissent dans les divers rapports de droit, puis de les classer, de les comparer, éventuellement de les

prévus- ENSUITE, il écoute les parties présentes donner leurs arguments *c’est un échange entièrement orale + formaliste - ENSUITE, les paroles rituelles sont vérifier car si pas suivi à la lettre = non-lieux Exemple : Gaius dans ses institutes (manuel de droit) rapporte le cas d’un paysan dégouté de son procès : Il a invoquer la mauvaise formule au lieu de dire arbre coupé, il dit vigne coupé = non-lieux - ENSUITE, si le défendeur ne reconnait pas le bien fondé des prétentions

donner des consultations juridiques, et donc cette habitude va peu a peu contribuer a faire émerger une classe de juristes professionnel dont le métier sera de conseiller les justiciables. Ensuite ils vont écrire des traités de droit par exemple des commentaires de la loi des 12 tables ils interprètent le droit et créer des solutions nouvelles ils commencent a fabriquer du droit. Cette science du droit se développe mais va connaitre son apogé dans la deuxième grande phase du droit romain Section 2 :

ses règles de droit et le peuple a ete invité a donné son avis et pour la première fois le peuple vote. Une commission élabore le texte et le peuple donne son avis. N’est connue que sous la forme de reconstitution a partir des citations et de commentaire des juristes postérieurs A pour tache de mettre par écrit les coutumes afin de réduire l’arbitraire des consuls, des juges. Elle apporte la garantie d’une sanction judiciaire (le droit sur stable certain respecté par le juge) Elle n’édicte