Ulpien Institutes Commentaire

Justinien va solliciter les services d’un professeur de droit de l’école de Constantinople du nom de Tribonien. Il va réunir une équipe de professeurs, d’avocats et grâce à lui 4 recueils voient le jour : * Le code * Le digest * Les institutes * Les novelles Le code : L’ensemble forme ce qu’on appellera au Moyen Age le corpus juris civilis. Le code est promulgué en 534. C’est un recueil de constitution impériale, les plus anciennes de ces constitutions remontent à Hadrien et

Rome : « là où il y a une société, il y a un droit. » Cela soulève des questions : * Qu’est-ce que le droit ? * Peut-on le définir ? * Existe-t-il une ou plusieurs définitions du droit ? La plus connue : par un juriste romain « Ulpien » -> milieu du 3ème siècle : « le droit est l’art du bon et de l’équitable » : -> construction de l’esprit à partir d’un fait social, le droit n’est donc pas scientifique. Plus on avance dans le temps, plus on a de définition du droit.

FICHES HDO SECTION I. Essence de la notion d’obligation §1. Les plus anciennes définitions de la notion d’obligation Les premiers sont les juristes romains - Institutes de Justinien, au livre III, titre 13, 1er fragment « lien de droit (vinculum juris) par lequel nous sommes astreint à la nécessité (necessitas = contrainte) de payer qq chose (alicujus solvendae rei) conformément au droit de notre Cité. » A. Vinculum juris Lien de droit : qq chose de passif ≠de la créance. Tout obligation

droit privée, il va distinguer les institutions juridiques qui servent les intérêts publics des institutions juridiques qui servent les intérêts privés. C’est le début de la distinction entre droit public et droit privé. Ulpien, auteur romain. http://fr.wikipedia.org/wiki/Ulpien Montesquieu http://fr.wikipedia.org/wiki/Montesquieu parle de droit politique lorsqu’il évoque le droit public et parle de droit civil quand il évoque le droit privé. Selon lui :  « le droit public ce sont les lois dans le

Marcus Junius Brutus, Publius Mucius Scaevola De but Ier av JC : Aelius Gallus Epoque d’auguste : Labeon II eme après JC : Celse, Julien, Gaius IIIeme après JC : Papinien, Paul, Ulpien, Modestin Ils ont tous laissé des traces écrites, rédiger différents types d’ouvrage (commentaires, responsa = consultations, institutes = manuels d’enseignement). Nouvel catégories d’acteurs du droit, des techniciens laïcs. Le droit s’étudiait dans des groupes sur les place sous le patronage d’un grand jurisconsultes

quel(s) héritage(s), le droit positif est-il porteur ? » Droit, la définition du droit varie en fonction des auteurs, de la doctrine. Pour Ulpien (auteur à Rome du début du IIIe siècle), le droit est « l'art du bon et de l'équitable ». Art est ici à traduire par science. Il faut savoir que le droit romain est à l'origine de la plupart des droits européens. Ulpien écrivait ~ « les préceptes du droit sont les suivants : vivre honnêtement, ne pas léser autrui et attribuer à chacun son dû ». Ainsi le droit

école apparaît à Rome au IIIème siècle on y enseigne les Institutes de Gaius, l’affluence est considérable et d’autres écoles apparaissent. C) L’encadrement de l’usage de la doctrine, la loi des citations de 426 L’empereur Valentina d’Occident promeut une loi appelée la loi des citation en 426 vise a limiter l’utilisation de la doctrine, désormais on ne peut alléguer devant les tribunaux que 5 grands juristes : Gaius / Papinien / Paul / Ulpien / Modestin. Si on veut en alléguer un autre il doit avoir

entre les mains des Prudents sous l’Empire, sous le haut Empire particulièrement, avec l’apparition de véritables écoles. Elles se développent dans quatre points de l’Empire romain, y compris en Orient. Au IIème siècle, on utilise beaucoup les Institutes de Gaius. PARAGRAPHE 2 : L’unification des sources à l’époque impériale. L’Edit perpétuel, la législation impériale (constitutions, décrets, mandats, rescrits). Le Principat, à partir d’Auguste, se caractérise lui par une unification, une tendance

d'autorité à certains auteurs ( Papinien, Paul, Ulpien) Le bas empire (284 -476) Source : - les constitutions impériales (développement quantitatif) et développement de la procédure par rescrit. - les compilation des constitutions impériales = code grégorien et hermogéniens (codes privés). Empereur veut un code officiel : le code théodosien (438) les compilations Justiniennes (6ème siècle) divisées en quatre parties : le code, le digeste, les institutes, et les novelles. => Corpus juris civilis

voisins. Exemple : Gaius (jurisconsulte) dans son traité Les Institutes Plan : Droit des personnes Droit des biens Droit des obligations Procédure Plan qu’on retrouve dans nos Codes Ils ont poussé en profondeur l’interprétation du droit. Le principe de l’équité a été posé par les jurisconsultes. L’apogée de la jurisprudence : 2ème- 3ème siècle ap JC Les principaux jurisconsultes : Gaius, Les Institutes Papinien Paul Ulpien Modestin Après le 3ème siècle ap JC, la jurisprudence va décliner