Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

hebdomadaire Heures supplémentaires Jours fériés Congés annuels payés Congés spéciaux d'ordre familial Congés sans solde Congés sans solde pour fonctions politiques, syndicales TlTRE V : Maladies-maternités-accidents du travail-maladies professionnelles Prestations en espéces Prestations en nature Prestations Invalidité-Vieillesse-Décès Oeuvres sociales TlTRE VI : Dispositions diverses Avantages familiaux Avantages à titre militaire Indemnités - Remboursement de frais - Primes diverses Femmes des

LES AVIS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL LES AVIS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL Dans un contexte de crise, marqué par l’accroissement du chômage, l’économie non déclarée, et en particulier, le travail dissimulé, a tendance à se développer. Le CESE analyse les conséquences de ce phénomène, préjudiciable tant à la puissance publique qu’aux entreprises, aux salariés, aux consommateurs et, en définitive, à l’économie dans son ensemble. Il formule

ETUDE DE FAISABILITE D’UNE PLATEFORME DE SERVICES SOLIDAIRES EN ILE DE FRANCE http://adel.asso.fr Projet collectif de l’ADEL / Février 2007. Université de Marne-la-Vallée. Licence Professionnelle Management des Organisations de l’Economie Sociale. Dominique Lamy, Antoinette Aguessy, Julien Baron et Michel Symoens. Tutrices : Madeleine Hersent, Pénélope Codello. http://www.univ-mlv.fr/ecosoc/ 1 Introduction 1ère Partie - Les personnes âgées I. II. a) b) 3 4 4 4 4 5 3ème Partie

Monsieur René ROCH. Fin 1997, adjonction à cette société apparentée, d’une activité de sous-traitance informatique permettant au 1‭er Janvier 1998 au groupe F.G R.O.C /POLYACT d’être totalement autonome par rapport aux autres sociétés du groupe familial, tant en comptabilité qu’en juridique et informatique. 2005 : transformation de la S.A en S.A.S avec cession partielle des actions à Monsieur Jean-Luc RUELLE, lui-même dirigeant en France de deux cabinets, qui permettra à ce nouveau groupe

. . . . . . . . . . . . . . . . Fiscalité produits financiers et revenus du patrimoine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Associations sportives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Associations sociales, contacts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Modèle de reçu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 29 35 36 37 39 41 LA RESPONSABILITÉ DES DIRIGEANTS Responsabilité

personnes. Dans un groupe, les ressources humaines se divisent en 3  les exécutants, l’encadrement, les dirigeants ; – Ressources financières : les capitaux de l’entreprise, les fonds générés par l’activité de l’entreprise, les subventions ou les cotisations pour les associations. – Ressources matérielles : le local dans lequel s’effectue l’activité, les équipements divers (ordinateurs, machines, mobilier, véhicules …). 3) Les contraintes de résultat : Tout groupe se doit d’atteindre les objectifs

sous le terme générique d’établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans. Il vise à garantir la sécurité et la qualité d’accueil, en précisant les objectifs (temps d’accueil des familles, accompagnement des familles, déterminer la place de chacun au quotidien). Il se compose d’un projet social, d’un projet éducatif et du projet pédagogique. LE PROJET SOCIAL Il comporte la présentation de l’environnnement dans lequel est implanté le Multi-accueil pour expliquer et cibler

calculs p.15 c. Le rapport aux centres de gestion p.15 ii. Les missions sociales p.16 1. Les bulletins de paie p.16 a. La fiche de paie p.16 b. Les charges sociales p.17 i. L’URSSAF p.17 ii. L’ASSEDIC p.18 iii. Les retraites p.18 2. Les déclarations d’impôts et de taxes auprès des p.18 organismes sociaux a. La taxe sur la valeur ajoutée i. La T.V.A collectée

de l’aidant familial Le guide Préface Ce guide est pour vous ! Les travaux de la conférence de la Famille 2006 ont eu pour objectif de renforcer les liens entre les générations. Parmi les mesures prises, la création du congé de soutien familial et la reconnaissance des aidants de personnes âgées ou handicapées vont permettre de maintenir ce lien et cet accompagnement de nos aînés, dans les meilleures conditions possibles. Mais il faut également pour cela « aider les aidants », qui consacrent

centres de gestion ii. Les missions sociales 1. Les bulletins de paie a. La fiche de paie b. Les charges sociales i. L’URSSAF ii. L’ASSEDIC iii. Les retraites 2. Les déclarations d’impôts et de taxes auprès des organismes sociaux a. La taxe sur la valeur ajoutée i. La T.V.A collectée ii. La T.V.A déductible iii. La T.V.A nette à payer b. La taxe professionnelle c. L’impôt sur le revenu d. L’impôt sur les sociétés 3. L’assistance en cas de contrôle des organismes sociaux p.4 p.4 p.4 p.5 p.6 p.6 p.6 p.7