Unions Interdites

marchandises par route Commission des Nations Unies pour le droit du commerce international Revue de Droit maritime français International Safety Management Code International Ship and port facility security Code Organisation maritime internationale Union européenne INTRODUCTION « Il est assez paradoxal, sinon provocateur de parler de la responsabilité du chargeur. Le transporteur ne serait-il pas plus responsable ? Ne renverse-t-on pas les rôles en parlant de responsabilité du chargeur ? C’est

TCAM  Taux de Croissance Annuel Moyen  TIR  Transport International Routier  TPA  Taxe sur les Produits des Actions  TPPRF  Taxe sur les Produits de Placement à Revenu Fixe  TTC  Toutes Taxes Comprises  TVA  Taxe sur Valeur Ajoutée  UE  Union Européenne  VN  Véhicule Neuf  VP  Voiture ou Véhicule Particulier  VUL  Voiture ou Véhicule Utilitaire Léger  VW  Volkswagen    Mise à jour relative à l’exercice 2010  Emission de Billets de Trésorerie      3  Centrale Automobile Chérifienne 

Ainsi très rapidement, l’Etat a surtaxé le tabac ou les alcools. Récemment l’Etat a taxé les véhicules polluants. L’impôt peut avoir un rôle de protection. C’est le pb des droits des douanes qui vise à limiter l’accès de produits étrangers, hors Union Européenne notamment, sur le marché intérieur français. Ces droits de douane sont nécessaires mais ils ne doivent pas être trop excessifs car les pays pourraient prendre des mesures pénalisantes (la Chine ou les USA pénalisent volontairement certains

évidemment en contradiction avec toute revendication en faveur de l’égalité des salaires et des carrières professionnelles pour les hommes et les femmes. Les organisations syndicales et professionnelles, telles que le Congrès des Syndicats (Trade Union Congress) et la Confédération des industries britanniques (Confederation of British Industry) sont des acteurs importants du secteur économique britannique ; le gouvernement et l'administration les consultent fréquemment sur des questions politiques

recyclage de l’appareil contribuera à préserver les ressources naturelles. Pour plus d’information sur le recyclage de ce produit, contactez votre mairie, une déchetterie proche de votre domicile ou le magasin où vous l’avez acheté. Pour les pays hors Union Européenne : Si vous souhaitez jeter ce produit, merci de contacter les autorités locales pour vous informer sur les moyens de retraitement existants. 5 Table des matières Avertissement ....................................................

dans les prochains jours’. Depuis, les médias étrangers reprennent cette information en boucle.” En attendant, la coordination nationale pour le changement et la démocratie (CNCD) appelle à une nouvelle manifestation à Alger, le samedi 19 février. Union européenne Référendum Les réservistes helvètes pourront continuer à conserver chez eux leur arme de service. Les électeurs, sensibles au discours sécuritaire de la droite, ont décidé par 56,3 % des voix de maintenir cette tradition née en 1874.

Mondiale de la Santé PP : Programmes Préalables ppm: partie par million PASA : Programme d’Amélioration de la Salubrité des Aliments QT : Qualité Totale SASMA : Société Agricole de Services Marocaine SMQ : Systèmes de Management de la Qualité UE : Union Européenne V Table des matières Dédicace........................................................................................................................... I Remerciements ...............................................................

matière d’indépendance des agences de notation, qui visent à remédier au problème de conflit d’intérêts inhérent à leur modèle de rémunération (modèle de l’«émetteur-payeur») et à la structure de leur actionnariat. – article 6 bis: ce nouvel article interdit à tout membre ou actionnaire d’une agence de notation détenant dans celle-ci une participation d’au moins 5 % de prendre une participation de 5 % ou plus dans une autre agence de notation, à moins que les agences de notation en question n’appartiennent

européennes Cours de justice de l’Union européenne Code de procédure civile Recueil Dalloz Déclaration des droits de l’homme et du citoyen La semaine juridique, édition générale Sous-section Recueil Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne Union européenne Verbo (mot) Verbis (mots) Vocabulaire Introduction au droit – Cours de J.-M. do Carmo Silva – Grenoble Ecole de Management - 2011/2012 3 TABLES DE MATIERES Chapitre 1 : La règle de droit .......................................

STEP : STation d’Epuration SWOT : Strength, Weakness, Opportunities, threats USAID : United States Aid Cooperation Agency UTICA : Union tunisienne de l’Industrie, du Commerce et de l’Artisanat MARH : Ministère de l’Agriculture et des Ressources Hydrauliques PPI : Périmètre Public Irrigué DAO : Dossier d’Appel d’Offres PAP : Projet d’Appui à la privatisation UE : Union Européenne DBO : Design Built Operate BOO: Built Own Operate MASTER MOPP – 2EME PROMOTION 51EME SESSION DU CEFEB LISTE DES