Université Bordeaux IV

 Université Montesquieu Bordeaux IV Licence 2 ème année. Série 2 2014-2015 DROIT DES OBLIGATIONS II THEME n°1 LES QUASI-CONTRATS TD 2 EXERCICE Commentaire de l’arrêt rendu le 6 septembre 2002 par une chambre mixte de la Cour de cassation. Les promesses de gains effectuées par voie postale ont depuis longtemps été l’objet de contentieux. C’est pourquoi, après des hésitations, la chambre mixte de la Cour de Cassation dans un arrêt de principe du 6 septembre 2002, saisit une telle situation

centre de production et d’échange  et en se développant vont revendiquer des libertés adaptées a leur situation particulière. Ce renouveau se manifeste de deux façons : -les anciennes cités antiques , réduites a la situation de bourade depuis les IV et V siècle commencent a se re développer et la croissance de la population ainsi que la reprise des relations économiques vont amener les villes a repousser leurs fortifications de plus en plus loin , créant ce que l’on appelle les faubourgs , étymologiquement

Juge constitutionnel et transition démocratique. Etude de cas en Afrique subsaharienne francophone Par Sory BALDE Ancien ATER Université Bordeaux IV Montesquieu Elève-avocat EDA Aliénor de Bordeaux Mail : sorybalde686@hotmail.com Introduction « Garantie juridictionnelle de la Constitution »1, la justice constitutionnelle date des années 1960 en Afrique subsaharienne francophone, période de l’accession à l’indépendance. Mais depuis l’avènement du nouveau constitutionnalisme africain dans les années

crédible, une valeur de console et un choix des affaires, des offres et promotions constantes et un programme de carte de fidélité. En juin 1992 : un petit magasin de 65 m2 dédié aux jeux vidéo ouvre ses portes rue des Ecoles, à proximité des universités, dans le 5e arrondissement de Paris. Il devient rapidement un rendez-vous incontournable pour les amoureux des Megadrive, Super Nintendo et autres Nec. En 1996 : Ouverture du magasin St Lazare, 1er magasin de l’enseigne en termes de surface

H F-XC A N GE PD H F-XC A N GE ! W N O y bu to k C lic m C lic k to bu y N O .c W w ! .d o w o .d o c u-tr a c k c u-tr a c k .c IV. SYNTHESE CONCERNANT LE DIAGNOSTIC CULTUREL DU PAYS C UR ENTRE-DEUX-MERS IV.1. REALITE CULTURELLE SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE C ENTRE-DEUX-MERS : Le territoire C ur Entre-deux-Mers est marqué par : - Une richesse et une grande diversité des acteurs et intervenants associatifs dans le

UNIVERSITE D’ANTANANARIVO École Supérieure Polytechnique d’Antananarivo UFR Sciences économiques et de gestion de Bordeaux IV MEMOIRE DE DIPLOME D’ÉTUDES SUPÉRIEURES SPÉCIALISÉES OPTION : « ÉTUDES D’IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX » En co-diplômation entre L’Université d’Antananarivo et l’Université Montesquieu-Bordeaux IV Intitulé : Contriibutiion à ll’évalluatiion des iimpacts Contr but on à ’éva uat on des mpacts enviironnementaux des contrats GELOSE : env ronnementaux des contrats GELOSE

Jaleleddine Ben Rejeb[4] (1) Enseignante à l’Ecole Supérieure de Commerce Electronique, Université de la Manouba (2) Enseignante à l’Ecole Supérieure de Commerce Electronique, Université de la Manouba (3) Professeur de l’Enseignement Supérieur, Ecole supérieure de commerce. Université de la Manouba (4) Maître de conférences de l’Enseignement Supérieur. Université de Sousse, Institut Supérieur de Gestion Nom du conférencier : Amira Kaddour

des données et textes des requêtes collection Synthex Nicolas Larrousse Informatique Synthèse de cours & exercices corrigés Création de bases de données Nicolas Larrousse CNRS Avec la contribution de Éric Innocenti Université de Corse Pasquale Paoli collection Synthex ISBN : 978-2-7440-7386-1 ISSN : 1768-7616 © 2009 Pearson Education France Tous droits réservés Composition sous FrameMaker : IDT Aucune représentation ou reproduction, même partielle

Politique Alain COURET Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine Gérard HIRIGOYEN Professeur des Universités Directeur de l’Equipe Entreprise Familiale et Financière Directeur du Pôle Universitaire de Sciences de gestion de Bordeaux Président Honoraire de l’Université Montesquieu Bordeaux IV Secrétaire générale de la Rédaction Delphine CHEMIN La présente édition a été réalisée sous la responsabilité éditoriale de Victoria MAURIES Édité

Professeur, XLIM, Université de Limoges. Examinateurs : • M. Didier Lippens, Professeur, IEMN, Université de Lille 1. • Mme Maryline Guilloux-Viry, Professeur, USC, Université de Rennes 1. • M. Philippe Eudeline, Ingénieur, Thalès Air Systems. Directeur de thèse : • M. Fabrice HURET, Professeur, LEST, Université de Bretagne Occidentale, Brest. Encadrants : • M. Gérard TANNÉ, Professeur, LEST, Université de Bretagne Occidentale, Brest. • M. Paul LAURENT, Maître de conférences, LEST, Université de Bretagne