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Ohadata D-05-33 HILARION Alain BITSAMANA DICTIONNAIRE DE DROIT OHADA Dictionnaire de Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste

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ECOLE DOCTORALE DE SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION UNIVERSITE DE RENNES 1 L’INFLUENCE DE LA COULEUR EN MARKETING : VERS UNE NEUROPSYCHOLOGIE DU CONSOMMATEUR THESE pour l’obtention du titre de tel-00208003, version 1 - 18 Jan 2008 DOCTEUR DE L’UNIVERSITE DE RENNES 1 MENTION « SCIENCES DE GESTION » Doctorat conforme au nouveau régime défini par l’arrêté du 30 mars 1992 présentée et soutenue publiquement par Bernard ROULLET Le 15 décembre 2004 JURY Directeur de recherche : Monsieur

d’entreprises s’opérera dans un premier lieu au gré des besoins de la population européenne et dans un deuxième temps en réponse aux besoins d’extension de l’infrastructure coloniale et aux besoins de la métropole lors du 2ème conflit mondial2. Au cours de cette période, il n’y a pas lieu de parler de fonction du personnel car les besoins liés à cette fonction se limitaient à veiller à faire respecter la veille la discipline, à faire exécuter des travaux et au pointage des présents : missions qui

Éditorial a loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances des personnes handicapées constitue une avancée considérable pour les personnes concernées par la maladie ou l’accident de la vie et leurs conséquences dans la vie quotidienne. FRANCK HAMON L Les Départements jouent un rôle primordial dans les réponses apportées afin de permettre à ces personnes de vivre dignement et de conserver ou acquérir leur autonomie. Le Conseil général d’Ille-et-Vilaine s’est toujours montré soucieux

Linux, le Forum Aux Questions (FAQ), une base de données qui vous assiste dans la recherche d’un Groupe d’utilisateurs Linux près de chez vous, les informations techniques contenues dans la base de données de connaissances pour l’assistance (Red Hat Support Knowledge Base), etc. http://www.linuxheadquarters.com/ — Le site Web du siège social de Linux contient de nombreux guides ’étape par étape’ d’une utilisation facile qui examinent différents outils de Linux. • iv 3.1.2. Groupes de discussion

ancien des métiers du recyclage. il constitue désormais l’activité d’un peu moins d’une centaine d’entreprises et compte pour 4 % du nombre d’établissements investis dans le recyclage sur le territoire. le recyclage du bois et des palettes a connu, au cours de ces dernières années, une importante vague de concentration visant à constituer des entreprises d’importance dans un secteur qui se caractérisait, à ses origines, par une grande dissémination et des moyens industriels limités. le secteur constitue

fonction du contenu et du public à toucher : moyens oraux : assemblée générale d’actionnaire, réunion d’informations, communication aux délégués du personnel, aux délégués syndicaux, etc. ; supports écrits : affichages, journal d’entreprise, brochure d’accueil, compte rendu de réunion, note d’informations ; support audio visuel : film d’entreprise, vidéo. 3)b) les obstacles tiennent à l’organisation et la structure de l’entreprise : - la taille de l’entreprise : influence contradictoire, la taille

18 2. 2. 1 Le système outsider……………………………………………………………………18 2. 2.2 3. 3. 1 3.1.1 Le modèle insider……………………………………………………………………...19 Gouvernance d’entreprise sous quelques aspects…………………………….…….19 Propriété et droits de propriété…………………………………………………….…...19 Distinction de la propriété des droits de propriété………………………………….….20 3. 1. 2 Les grandes formes de la firme…………………………………………………….….21 3. 2 Les institutions de gouvernance d’entreprise…………………………………….…....25 3. 2. 1 Les institutions de gouvernance

collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans les établissements d’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui menacée. En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’éditeur