Vente privée

thème de mon rapport de stage est l’élaboration d’un acte de vente. L’élaboration d’un acte authentique est régit par des règles et lois spécifiques qui ordonne un formalisme stricte de l’acte. Les règles dont régit l’acte sont établis par le décret n°71-941 du 26 Novembre 1971 qui a été modifié par le décret du 10 Août 2005. Nous pouvons définir 3 mots importants dans le thème du sujet : 1. Elaboration 2. Acte de vente 3. Vente L’élaboration est le fait de préparer l’acte de son début

Management des entreprises : Devoir 2 Analyse du contexte Le groupe IKEA: 1/ Caractérisez l'organisation ikea: type métier, taille champs d'action, ressources et présentez sa finalité. TYPE: Entreprise privée suédoise MÉTIER: Ameublement(concepteur et distribution de meuble) RESSOURCES Humaines: TAILLE: 90000 salariés dans le monde, dont 6700 en France RESSOURCES Financières: C.A.: 12 milliards de dollars dont 1,5 milliards d'euros en France RESSOURCES Matérielles: 231 magasins

résultat sera une prestation matérielle, technique. Les obligations de ne pas faire seraient une clause de non-concurrence dans un contrat de travail par exemple. L’obligation de donner : créance de somme d’argent par exemple ou dans le contrat de vente. Les grands principes * Principe d’autonomie de la volonté (liberté contractuelle) Personne ne vous oblige à contracter et on n'est pas limité par les catégories de contrats qui préexistent déjà). Il est possible de créer d’autres contrats

Ralph lauren , Massimo Dutti , Gérard Darel concurrence indirecte : comptoir des Cotonniers Les concurrents se trouvent pour les plupart directement à l'interrieur de l'unité commerciale CA du mois de mai pour Raph Laurent 11 000 € Surface de vente 14m² pour Raph Laurent CA du mois de mai 4190 ( pour la marque avant première ) Type de clientèle pour Avant première la cible de Avant Première : les fashionistas ( 43%) les aspiration GM ( 20%) et les Fashion Luxe (11%) profil : Elle joue

Ikbal Encadré par : Mme SARA ZOUHIR SOMMAIRE INTRODUCTION. 1-définition du fonds de commerce  2 -l’ éléments du fond de commerce L’EXPLOITATION DU FONDS DE COMMERCE.  1- exploitation PERSONNELLE OU DIRECTE  2- exploitation par le gérant LE VENTE DU FONDS DE COMMERCE. 1-conditions de formation du contrat 2- obligation des deux parties 3- protections des tiers L’APPORT DU FONDS COMMERCE. LE NANTISSEMENT DU FONDS DE COMMERCE. DROIT AU BAIL. Conclusion  introduction Le fonds de commerce

des soldes est systématiquement effectuer de la même manière d’année en année, les prix sont déjà prédéfinis suivant les modèles. | |Cependant pour nos fidèles clientes, nous faisons une vente privée durant 3 jours précédant les soldes, il y a un écart d’une semaine entre la vente | |privée et les soldes. | |

Soumis par:  celilya97  21 mars 2013 Balises:  Mots: 1047   |   Pages: 5 Vus: 632 DEVOIR DE DROIT LA LIBRAIRIE DU 12e 1 – Indiquez à M.T. en justifiant, les clauses des conditions générales de vente (doc 1 ) qui ne correspondent pas à l’état actuel du droit. En effet les conditions générales de vente ont un rôle primordial sur les sites internet puisqu’elle permet de mettre le client en confiance. Les clauses ne correspondant pas à l’état actuel du droit sont des clauses abusives. Définition

comprennent des communautés d’entreprises caractérisées par la présence d’un élément commun de discrimination (industriel, commercial ou territorial). Ils prennent la forme de “tableaux d’affichage électroniques”, où il est possible d’annoncer une vente spécifique ou des demandes d’achat. N.Chabchoub 6 Logistique SousSousSoustraitants traitants traitants Place de marché électronique Flux d’informations SousSousDonneurs traitants traitants d’ordre Flux financier 5 Distinction!

l’asymétrie d’information sur le fonctionnement des marchés. Il n’y aura plus de rencontre sur les marchés (offreurs et demandeurs). S’il n’y a plus de rencontre il n’y aura plus de marché. Doc 2 Solutions privées et publiques au problème d’asymétrie d’information 4) Solutions privées au problème d’asymétrie d’information AI sur le marché des voitures d’occasion -Offrir une garantie (pièce et main d’œuvre) à l’acheteur potentiel -Le rassurer sur la notoriété du vendeur (concessionnaire)

cela la France s’est dotée d’une législation antibruit sévère et les appareils dépassent encore les 80 décibels. c) Environnement sociodémographique Il y a 3 secteurs d’activités qui utilisent des brise-bétons : * Les entreprises privées du BTP * Les grandes sociétés publiques (EDF) * Les services techniques des mairies et des collectivités locales Cela représente environ 20 000 sociétés en France qui soit, achètent le matériel, soit le louent. d) Environnement économique