Vente privée

24h/24. Lors d’une vente privée de 3 jours, La boutique Anachronie du vieux Lille, nous accueillera, nous bénéficierons ainsi de leur situation géographique et de l’agencement de la boutique. Cette boutique vient d’ouvrir elle a donc une notoriété très faible et pas d’image associé, profitons donc de cette opportunité. La boutique Anachronie accueille la première collection « àsuivre ». Nous nous placerons uniquement dans des endroits ayant les mêmes cibles que nous (cette vente est gagnant-gagnant

Pour un particulier= taux d’impôt identique si GCI ou rev d’ent. Pour les sociétés (cies)= peut être différent. CALCUL GAIN/PERTE CAPITAL Prix de vente (PD) – Coût ou Prix de base rajusté (PBR) – Frais de vente (ex : comm, pub, frais d’évaluation/d’arpentage/de notaire/d’avocat/de comptable) = Gain/perte en cap. N.B Prix vente : Ventes réelles ((vente par contrat, don (PD 0$), expropriation, vol/perte/destruction (si ø assuré PD 0$ si ass. PD=indemnité d’ass.), fusion, expiration d’une option))

le dictionnaire, le commerce : « C’est le négoce, le Trafic, l’achat ou la vente de marchandises ou de biens ». De même le « Larousse » définit le commerce étant « Une activité qui consiste en l’achat, la vente ou l’échange de marchandises, de valeurs ou de services ». L’épanouissement d’Internet a fait jaillir une nouvelle forme du commerce s’écartant ainsi de la notion traditionnelle. Il s’agit de l’achat et de la vente en ligne ou plus communément le commerce électronique. Qu'est

donne naissance a des droits subjectifs actes juridique et faits juridique) Droit objectif : ensemble des règles applicable dans un état (loi, règlement …) Droit subjectif : des prérogatives apportés au sujet du droit (personne publique, personne privée…) Il y a 2 sources de droits subjectifs : il y a les actes juridiques et les faits juridiques Fait juridique : événement qui va produire des effets de droit, dont la loi va tirer des conséquences juridiques, ca peut être des faits volontaires, ou

Objet d’étude n°1 TERMINALE Thème : Les obligations et les contrats Sujet : Le contrat de vente Problématique : Les obligations d’un contrat de vente 1/13 SOMMAIRE -Introduction 3/13 -L’intérêt d’un contrat écrit 4/13 -Les conditions de formation du contrat de vente 5/13 et 6/13 -Ya-t-il contrat de vente ? 7/13 -L’obligation d’information 8/13 -Le cas ou l’engagement n’est pas définitif 9/13 -Arrhes et acomptes 10/13 -Le transfert de propriété 11/13 -Obligations

clientèle - L’achalandage - L’enseigne et la marque - Les brevets et le savoir-faire - Le bail › Éléments corporels - Equipements et matériels - Les marchandises – La location – gérance du fonds de commerce – Le nantissement du fonds de commerce – La vente du fonds de commerce Khalid Belkhoutout | 2015-03-04 | Page 3 Introduction › Qu'est-ce que le droit en général? – Le droit est l'ensemble des règles juridiques obligatoires qui organisent et régissent la vie des hommes en société. – Le droit est

leurs attentes | Population de basse | Les visiteurs de la foire de Marseille du 25 septembre 2012 | échantillonnage | Nous avons interrogé 90 personnes | Mode d’administration | Nous leur avons posé des questions en face à face sur le lieu de vente | Elaboration d’un questionnaire | Il nous a était donné par madame PERRIN, notre professeur de mercatique, le questionnaire est élaborer a partir du QQOCP, en fessant des questions fermés (oui, non) et ouverte, choix multiples, simple ou en échelle

FFRE S C LÉ S e-commerce m-commerce vente à distance paysage internet & impact économique ÉDITION www.fnem.org SOURCE : Gartner, Global Insight, OCDE, UIT, IDC, OMS, ICD, iConsumer US 2010, Euromonitor, H2 Gambling Capital, PhoCusWright, Pyramid Research, UNESCO, domaine.info, McKinsey, ANRT, CMI, IAM, MTC, VeriSign, Comscore, Les Observatoires Marocains de l'Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies, HCP, Matthew Zook et la FNEM. Vente à distance et e-commerce aux particuliers

communes sont en copropriété. A la même époque, on a vu se développer la vente d’immeuble bâtis futurs. On achète à un vendeur qui s’engage à faire construire le logement. A priori, il n’y a pas de problème. Le droit des obligations contractuelles permet aux parties de s’entendre sur un objet futur pourvu qu’il soit déterminable. Mais, certains vendeurs-constructeurs peu scrupuleux passaient de tel contrat de vente d’immeuble bâti futur avec des acquéreurs un peu naïfs qui payaient le prix

fournisseurs, la politique de prix, de services, de communication, d’assortiment et d’aménagement. Voir annexe Un site e-marchand bénéficie de coûts d'aménagement peu élevé étant donné qu'il n'y pas besoin de locaux coûteux contrairement à la vente en magasin. De plus, les frais de personnel sont également réduits, par exemple le site « sncf-voyage.com », qui est le premier site de e-commerce en France, compte environ 225 salariés alors que la SNCF compte 160 000 salariés. Néanmoins, pour un