Zara Douane

des leçons pour une réforme plus vaste du service public ? " Les initiatives de modernisation de l’administration des douanes du Maroc ont porté leurs fruits et contiennent des leçons susceptibles d’être retenues par les autres administrations marocaines qui souhaitent améliorer la prestation des services proposés à leurs " clients ". Par Marcel Steenlandt, Douanes Françaises Luc De Wulf, Consultant Banque Mondiale OCTOBRE 2003 TABLE DES MATIERES 1. INTRODUCTION ...........

la douane et les procédures de dédouanements Introduction : Nous avons tenté à travers les précédents chapitre de voir le choix de la logistique international, de l’incoterms, jusqu’au paiement international en abordant au passage de l’assurance des marchandises transportées. Pour continue cette démarche, l’entreprise d’importation ou d’exportation est obligée de faire passer les marchandises ou les matières premiers par le contrôle douanier et établir une déclaration en douane. Cette formalité

Organisation d’un salon international Nous avons décidé de diviser cette organisation en 3 parties: Chaque parties comportera approximativement 4 mois car il faut compter en moyenne une période d’un an pour une bonne gestion de salon. Tableau sur douze moi représentant l’organisation d’un salon : Tâches à accomplir | Observation | * Location du stand | Plus le stand sera réservé à l'avance, plus l'entreprise bénéficiera d'un emplacement stratégique. | * Sélection des

région. Au départ, les ACP ont été mis en place dans le but d’éviter les droits de la nation le plus favorisée (NPF) qui s’avéraient relativement élevés. Cependant, cette explication n’est plus suffisante depuis quelques années car les droits de douanes ont fortement baissés et donc, le seul argument de la réduction des barrières tarifaires pour expliquer le développement des ACP ne tient plus (Lamy, 2011). En effet, les ACP ont connu une forte évolution qui peut se traduire à deux niveaux différents

internationale elle s’assure du transfert du paiement de l’importateur vers l’exportateur | Douane : | * Vérification de la légalité de la transaction internationale * L’état peut interdire l’importation ou l’exportation d’un produit pour des raisons de : 1- Sécurité 2- Bonnes mœurs 3- Protection de l’économie nationale 4- Faire obéir aux taxes | Transitaire : | * Fait la déclaration en douanes | Transporteur : | * Transporter la marchandise de l’exportateur vers l’importateur

bénéfice de la restauration de l'abbaye en 1972. Cette république qui n'a pas beaucoup de démocratie ni de soucis d'élections (les présidents sont choisis par une poignée de citoyens) , sans véritables institutions (un premier ministre et un service de douane représenté par un seul homme), la république a, petit à petit, pris corps. Gentiment accepté et toléré par les élus locaux ou représentant de l'état, revendiqué par les Saugeais et les acteurs touristiques, ce pays "libre" s'est installé dans les

très simple : chacun doit assurer la production où il est le meilleur, et laisser faire aux autres ce en quoi ils le surclassent. Mercantilisme : GATT : general agreements on tariffs and trade (1947) Le but du GATT était d’abaisser les droits de douanes pour ensuite s’étendre sur d’autre domaine , facilité les communication , accord agriculture etc... FMI : Sa mission principale est d’assurer une stabilité mondiale La banque mondiale : Œuvre pour le développement économique et lutte contre la

prix du marché qui vous laissera des traces indélébiles sur la peau. En France il existe des associations comme « » qui lutte contre la contrefaçon et qui fait de la prévention grâce a des compagnes de publicité, Mais ce qui lutte le plus c’est la douane, « police des marchandises », elle recherche la contrefaçon aux frontières de l’Europe, à l’entrée en France et sur l’ensemble du territoire . Les services douaniers peuvent retenir les marchandises pendant plusieurs jours pour expertise, les saisir

Objet d’étude N°2 L’organisation des échanges 1. La doctrine du libre échanges consiste à ? Favoriser les échanges économiques entre les états . Commentaire : Le libre-échange permet de favoriser les échanges au niveau mondial. L'échange de biens entre consommateurs consiste à faire du troc. En ce qui concerne la troisième hypothèse, elle n'a aucun rapport avec le libre-échange et de plus, le refus de vente est interdit. 2.Le protectionnisme est mis en place par ? Par l’Etat. Commentaire:

douanière en vigueur constituent un atout majeur pour la mise en œuvre d’une bonne démarche logistique. Cette connaissance des règles du jeu est d’autant plus nécessaire parce que la moindre défaillance ou négligence « déclarative » à l’égard de la douane peut s’avérer très lourde de conséquences pour l’entreprise. L’objectif de ce rapport de stage consiste à connaitre les différents accords de libre échange au Maroc, leurs buts et leurs influences sur le commerce international. Ainsi les différentes