Zone autonome d'Alger

56% 18,31% 8,05% 1,93% 6,95% 1,38% 12,23% 4,06% 2,43% 1,00% 2,30% 2,43% 4,55% 4,55% 16,78% 15,72% 1,06% 100,00% Angle rue d'Alger et Duhaume Casablanca 16 rue Abou Inane - Rabat 83 avenue des FAR - Casablanca 1 rue Abdelmoumen - Casablanca 120 avenue hassan II - Casablanca 93 720 355 35 332 566 15 533 249 3 719 712 13 421 478 2 658 127 23 605 073 Angle rue d'Alger et Duhaume Casablanca 140 Place My El Hassan - Rabat 42 bd Abdelkrim Al Khattabi Casablanca 2 avenue des Alaouites - Rabat 100

organisée en deux administrations « indépendantes l’une de l’autre », malgré l’adoption du même code des impôts : L’administration fiscale du gouvernement de l’Union des Comores appelée DIRECTION GENERALE DES IMPOTS L’administration fiscale des îles autonomes appelée DIRECTION REGIONALE DES IMPOTS. La répartition des tâches entre ces administrations a été attribuée par un décret. La Direction Générale des Impôts se chargent de la gestion, du contrôle et du recouvrement des grands impôts des grandes

prendre deux formes : une succursale autonome « Zweigniederlassung », qui est un établissement secondaire46 géographiquement détaché de la société mère. Pour les Allemands, ces établissements secondaires se distinguent nettement des « Tochtergesellschaften » (Filiales). Même si les premiers sont gérés avec une certaine autonomie grâce à la « Prokura » (une sorte de mandat en droit allemand), il n’y a pas d’indépendance à la manière d’une filiale47. La succursale autonome est destinée à long terme à constituer

à considérer comme un nouveau sujet du Droit international ? Dans son avis du 11 avril 1949, la Cour considère que les États ne sont plus les seuls sujets du Droit international. En l’espèce, « l’organisation des Nations Unies a une personnalité autonome. En conséquence, c’est elle et elle seule qui mérite réparation ». Désormais, à partir de 1945, les États, les organisations internationales, et les individus sont des sujets du Droit international. Tous peuvent être partie aux rapports de responsabilité

arabe de cette séquence, qui, bien qu’étant leur guide, reste en retrait et opaque. La grotte est également le catalyseur de l’intrusion des deux étrangers dans la zone inconnue du désert. A l’approche du Hoggar, « pays de la peur », Boudjemaâ meurt empoisonné par une plante saharienne. C’est le prix de l’intrusion de ce dernier dans une zone se situant au-delà de son parcours et même la rare végétation semble protéger jalousement. La deuxième grotte, quant à elle, est déjà plus profonde. Par

gagneraient. L’Algérie ne doit cependant pas perdre ses particularités, comme la jonction de la notion de « produits pharmaceutiques » assimilés aux médicaments, donnant ainsi un statut à de nombreux produits considérés à l’étranger comme « situés en zone grise » sans statut déterminé. L’encadrement du secteur et la concertation avec les Autorités sont plus que jamais nécessaires, principalement en ces moments d’Accords avec l’Union Européenne (U.E.) et de demande d’adhésion à l’Organisation Mondiale

surplomb par rapport aux citoyens. Dans le même ordre d'idée, à Rome l'organisation politique va entremêler les sphères familiales religieuses et politiques dans la Res Publica (la République) alors que l'Etat moderne va se constituer de façon autonome à l'égard de ces sphères. Pour les romains tout est politique alors que pour nous des sphères échappent à l'emprise de l'Etat. Si le mot Etat en français dérive de « status », ce terme ne désigne pas une entité politique au Moyen Age mais renvoit

Afrique, Paris, 1931. (FA 210 B AFR FRO) Goodchild R.G., Kyrene und Apollonia, Zurich, 1971. (FA 273/B C GOO) Groslambert, A. (éd.), L’archéologie algérienne de 1895 à 1915, Lyon, 1997. (FA 273/B A1 BAL) Gsell S., Promenades archéologiques aux environs d’Alger (Cherchel, Tipasa, le tombeau de la chrétienne), Paris, 1926. (FA 273/B A2 ALG GSE) Haynes D.E.L., An Archaeological and Historical Guide to the Pre-Islamic Antiquities of Tripolitana, Tripoli, 1965. (FA 273/B C HAY) Horn H.G. & Rüger C.B. (éds.)

centre de netting peut être au sein d’un groupe afin d’organiser le cycle de compensation, de centraliser l’information et de calculer la compensation. Ce centre peut être un département spécialisé de la maison mère ou bien une société juridiquement autonome. On distingue deux types de compensation : 5.9 LA COMPENSATION BILATERALE : La compensation bilatérale est utile en cas de relation commerciale réciproque entre deux sociétés ou entre filiales d’un même groupe, une débitrice et l’autre

voisins qu’avec des pays lointains représentants de fortes opportunités (États-Unis, ALE(1), Turquie), notamment en ratifiant les accords du GATT(2) en 1994. Ainsi, le Maroc a intégré le processus d’Agadir (Tunisie, Égypte et Jordanie) et la Grande zone arabe de libreéchange (18 pays arabes du Maghreb, d’Afrique et du Moyen-Orient). Un volet important de cette stratégie d’intégration régionale est la constitution de liens privilégiés avec l’Union européenne (UE). Le Maroc s’est toujours distingué