Zone Franche Au Maroc

production. B- L’acquisition de nouveaux marchés. C- Le progrès technologique. III) Les conséquences de délocalisation  A- Les conséquences pour les pays d’origine B- Les conséquences pour les pays destinataires IV) La délocalisation au Maroc Conclusion Introduction :  Les délocalisations sont apparues comme solutions aux problèmes modernes de l’économie comme la recherche du profit maximum et comment faire face à la concurrence. Elles ont été rendues

bien-être • Sensibles aux produits bios • Intéressés par une économie plus solidaire Notre Offre Nos produits sont issus du commerce équitable, la matière première (Argan, rhassoul, figue de barbarie, rose) sont fabriqués par des GIE au Maroc. Ces matière premières sont ensuite expédiées chez notre sous traitant Faréva Bio situé dans la Drôme. Elément du Mix 1. Politique de Produits Nos produits de bien-être sont garantis Bios c'est-à-dire qu'ils ne contiennent pas de composants

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS 2010 01-02-2010 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination code général des impôts les dispositions du livre des procédures fiscales prévues à l’article 22 de la loi de finances n° 26-04 pour l’année budgétaire 2005 et celles du livre d’assiette et de recouvrement prévues à l’article

1.3.1.2 Bénéfices ou revenus de source étrangère dont le droit d’imposition est accordé au Maroc par les conventions fiscales de non double imposition 8 1.3.1.3 Prestations de services 9 1.3.1.4 Travaux immobiliers et de montage 9 1.3.1.5 Rémunérations perçues d’un établissement situé à l’étranger 9 1.3 2 Sociétés n’ayant pas leur siège social au Maroc 9 1.4 EXONERATIONS 11 1.4.1 Exonérations permanentes 11 1.4.2 Exonérations

achète une entreprise ou une mine/zone de matières premières dans un pays ¹. Ces flux ont connu une énorme progression, entre 1990 et 2000, flux x5 !!! Les américains l’appelle la « Globalisation » financière, on a donc une interdépendance des 3 pôles de la Triade, ds le secteur financier (flux de capitaux). Flux financiers · Les E.U font leurs placements dans le Sud => vers le Mexique ALENA (1993) Les E.U investissent dans des maquiladoras (= zones franches (ne payent pas d’impôts) et main

et assurance…………………….………………....22 SECTION 3 : Développement territoriale…………………..……………………28 Conclusion ……………………………………………….……..…………………....42 Bibliographie …………………………………………………………43 Webliographie………………………………………………………...43 Introduction Le Maroc indépendant, en 1956 se dote d’instruments instruments financiers et économiques nécessaires à la consolidation de sa souveraineté et aptes à promouvoir le développement socio-économique du pays. L’Etat marocain a ainsi agit dans plusieurs domaines

les provinces d’Al Hoceima, Taza, Boulmane et Errachidia. Cette situation géographique en fait un carrefour de communication et d’échanges maghrébin et un trait d’union entre l’Afrique et l’Europe (dont elle est plus proche que les autres régions du Maroc). Sa superficie (82.820 km2) soit 11,6% du territoire national. (dépasse celle de la Belgique et des Pays-Bas) , La population de l’Oriental représente 6,45% de la population marocaine. L’Oriental est influencé par deux types de climat : méditerranéen

Royaume du Maroc Ministère de l’Economie et des Finances CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS Institué par l’Article 5 de la loi Cinquième édition 2011 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS 2 PREAMBULE L’élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s’inscrit dans le prolongement des reformes menées par les pouvoirs publics suite aux Hautes Instructions de Sa Majesté Le Roi Mohammed VI que Dieu L’assiste, et tendant à l’amélioration Par ailleurs, l’ouverture progressive de l’économie nationale

Introduction : L’importance de l’industrie automobile n’a pas besoin d’être souligner de ce fait, Les sociétés spécialises dans le domaine d`automobile commencent à se multiplier. Au Maroc et depuis longtemps l’industrie d`automobile existe et considérée comme l’une de l’industrie forte au Maroc, vue sa productivité, les mains d’œuvres expérimentes, et sa participation dans la balance commercial de l’économie nationale. Tout ça grâce à l’évolution des supports, l’industrie d`automobile

les collectivités ou groupements privés ou publics (Association, club) qui se livrent à une activité lucrative. 1.2.2 Sociétés assujetties sur option Les sociétés en nom collectif constituées au Maroc ne comportant que des personnes physiques ; Les sociétés en commandite simple constituées au Maroc ne comportant que des personnes physiques ; Les sociétés en participation. L’option doit être mentionnée sur la déclaration prévue à l’article 148 du C.G.I. ou formulée par écrit. Elle est irrévocable