Zone Fret Royale Air Maroc

§ 2 – Le cas de l’OMC 40 Section II : L’Union Européenne 41 § 1 – L’applicabilité du traité de Rome de 1957 au transport aérien 41 § 2 – Application du droit communautaire sur le droit aérien 42 Section III :L’IATA (International Air Transport Association = Association Internationale de Transport Aérien) 43 Chapitre III : L’Aéronef (civile) 47 Définition 47 L’objet du droit aérien : qu’est ce qu’un aéronef civil ? 48 La spécificité de l’aéronef 48 Section I : L’Immatriculation

Thèse de Walid Chatti, Lille 1, 2010 Université des Sciences et Technologies de Lille I Faculté des Sciences Economiques et Sociales École Doctorale EQUIPPE N° attribué par la bibliothèque |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| CORRIDORS DE TRANSPORT DE FRET ET DEVELOPPEMENT POLYCENTRIQUE DE L’ESPACE EUROPEEN Thèse pour obtenir le grade de Docteur en Sciences Economiques présentée et soutenue publiquement par Walid CHATTI le 21/06/2010 devant le jury composé de M. JOIGNAUX Guy, Directeur de recherche

Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement 29 janvier 2007 Examen de la politique de l'investissement Maroc (Version préliminaire, non éditée) NATIONS UNIES New York et Genève, 2007 Notes explicatives La Division de l'investissement, de la technologie et du développement des entreprises de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) sert de point de convergence au Secrétariat de l'Organisation des Nations Unies pour toutes les questions

Diagnostic fonctionnel ……………………………………………………………………………41 Chapitre 5 : Perspectives de développement …………………………………………………………………55 Partie 3 : Présentation générale du secteur maritime dans d’autres pays ……………………………………62 Chapitre 6 : Le secteur maritime du Maroc ………………………………………………………………........63 Chapitre 7 : Le secteur maritime en France : le Port Autonome du Havre (PAH) ………………………….67 Chapitre 8 : Le secteur maritime en Côte d’Ivoire …………………………………………………………….73 Partie 4 : Conclusion et Recommandations ……………………………………………………………………

l'ouest et le nord-ouest. Le territoire espagnol inclut également les îles Baléares en Méditerranée, les îles Canaries dans l'océan Atlantique au large de la côte africaine, et deux cités autonomes en Afrique du Nord, Ceuta et Melilla, limitrophes du Maroc. Avec une superficie de 504 030 km², l'Espagne est le pays le plus étendu d'Europe de l'Ouest et de l'Union européenne après la France. L’Espagne a une population totale de 46 234 000 habitants . L'Espagne est une monarchie constitutionnelle au

Sommaire Le maroc L’infrastructure L’investissement Les coûts des facteurs Le financement L’économie La création d’entreprise Les bonnes adresses 7 25 33 47 87 95 113 145 Préface Répondre à la bonne question c’est en partie réussir son projet. Voilà entre vos mains un des outils d’information sur l’environnement de l’investissement au Maroc. En effet, les 101 questions de l’investisseur peuvent contribuer à la réussite de vos projets et vous aider à mieux cerner l’environnement économique

Maroc Région de l’Oriental Guide de l’investissement dans la région de l’Oriental du Maroc Opportunités et conditions 2011 Nations Unies Addendum Le Royaume du Maroc s'est doté d'une nouvelle Constitution, adoptée par référendum le 1er juillet 2011. Cette réforme institutionnelle étant intervenue postérieurement à l'édition du Guide de l'investissement dans la région de l'Oriental du Maroc, les changements introduits par les nouvelles dispositions ne sont pas reflétés dans le texte de la

difficultés juridiques d’Alitalia dans la participation au groupe Air France-KLM 1 FIORINIELLO Daniele D.E.A de droit des affaires Les difficultés juridiques d’Alitalia dans la participation au groupe Air France - Klm Sous la direction de Monsieur Quentin Urban Faculté de droit de l’Université Robert Schuman de Strasbourg Année universitaire 2003/2004 Les difficultés juridiques d’Alitalia dans la participation au groupe Air France-KLM 2 PLAN – SOMMAIRE Liste des abréviations Introduction

Diagnostic fonctionnel ……………………………………………………………………………41 Chapitre 5 : Perspectives de développement …………………………………………………………………55 Partie 3 : Présentation générale du secteur maritime dans d’autres pays ……………………………………62 Chapitre 6 : Le secteur maritime du Maroc ………………………………………………………………........63 Chapitre 7 : Le secteur maritime en France : le Port Autonome du Havre (PAH) ………………………….67 Chapitre 8 : Le secteur maritime en Côte d’Ivoire …………………………………………………………….73 Partie 4 : Conclusion et Recommandations ……………………………………………………………………

6 Autres informations 6.1 6.2 6.3 6.4 6.5 Historique Renseignements à caractère général Renseignements relatifs au capital Renseignements sur le marché du titre Renseignements relatifs aux accords conclus dans le cadre du rapprochement entre Air France et KLM Renseignements relatifs aux accords conclus avec Alitalia-Compagnia Aerea Italiana (Alitalia-CAI) Environnement législatif et réglementaire du transport aérien Information et contrôle 265 266 269 270 276 Facteurs de risques et management