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Roi préside une nouvelle causerie religieuse du mois sacré de Ramadan Sa Majesté le Roi Mohammed VI, Amir Al Mouminine, que Dieu l’assiste, accompagné de S.A.R. le Prince Moulay Rachid et de S.A. le Prince Moulay Ismail, a présidé, jeudi au Palais Royal de Casablanca, une nouvelle causerie religieuse du mois sacré de Ramadan. Cette causerie a été animée par le professeur Othman Battikh, mufti de la République tunisienne sur la base des versets suivants : «Ô les croyants ! Craignez Allah comme Il doit

PLAN Introduction 1.Évolution historique de la réglementation du commerce extérieur du Maroc 2. Cadre réglementaire actuel : 2.1 la loi 13-89 sur le commerce extérieur mise en vigueur en 1992 et son décret d'application 2.2 la règlementation des changes 3. Contexte international et engagements internationaux pris par le Maroc dans le cadre des diverses instances internationales ( GATT et OMC) régissant le commerce international . 4. Adaptation de la réglementation actuelle aux impératifs

permettant de résoudre la difficile équation, posée par la nécessité de préserver les équilibres fondamentaux et la dynamique de développement, tout en composant avec les contraintes liées aux ressources limitées disponibles ». Extrait du discours Royal à l’occasion de l’ouverture de la première session de la 4ème année législative de la 8ème législature le 08 octobre 2010. NOTE DE PRESENTATION 1 PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2011 NOTE DE PRESENTATION 2 PROJET DE LOI DE

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°: 16 Fiscalité l’entreprise Partie 1 SECTEUR : TERTIAIRE Spécialité : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION D’ENTREPRISE TECHNICIEN COMPTABLE D’ENREPRISE Niveau : TECHNICIEN SPECIALISE ET TECHNICIEN 1/72 / Document élaboré par : Nom et prénom Mme AMIZ Aziza EFP CDC TERTIAIRE ET TIC

Directrice de la Coopération Multilatérale du Ministère des Affaires Étrangères et de la Coopération, Mr. Bruno POUEZAT, Représentant Résident du Programme des Nations Unies pour le Développement au Maroc, et Mme Alia AL DALLI, Représentant Résident Adjointe du Programme des Nations Unies pour le Développement au Maroc. Nous tenons aussi à exprimer nos vifs remerciements à Mr. Mohamed HASSAD, Wali de la Région de Tanger -Tétouan et Gouverneur de la Préfecture de Tanger-Asilah et à Mr. Rachid TALBI EL ALAMI

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES Fiscalité l’entreprise MODULE N°: 16 Partie 1 SECTEUR : TERTIAIRE Spécialité : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION D’ENTREPRISE TECHNICIEN COMPTABLE D’ENREPRISE Niveau : TECHNICIEN SPECIALISE ET TECHNICIEN / 1/72

pas la nationalité belge au 1er janvier 2011, soit 66% d’entre elles, sont ressortissantes de l’Union Européenne. Principaux pays de nationalité des ressortissants étrangers résidant en Belgique 2001 Pays de nationalité Italie France Pays-Bas Maroc Pologne Espagne Allemagne Turquie Portugal Roumanie Ensemble des pays Nombre 195.586 109.322 106.822 88.813 6.928 45.356 34.579 56.172 25.634 2.391 861.685 % 22,7 12,7 12,4 10,3 0,8 5,3 4 6,5 3 0,3 100 Rang 1 2 3 4 15 6 7 5 9 31 Nombre 162.826 145

l’importance des choix qui déterminent les institutions en charge de la régulation et la répartition entre elles des différentes tâches à assumer. En adoptant, le 14 février 2006, la Loi n°54-05 relative à la gestion déléguée des services publics1, le Maroc a souhaité se doter d’un cadre juridique susceptible d’attirer les investisseurs intéressés par la gestion de services publics, qui serait déléguée par les collectivités locales, leurs groupements ou les établissements publics. L’adoption de cette

d’information;………………….. 47 3 Chapitre II : L’exécution de service et les limites de lutte contre la fraude Commerciale à l’importation. §1-les soubassements de la nouvelle politique d'exécution de service……..51 1-1 l’environnement des échanges commerciaux du Maroc ;………..51 1-2 les recommandations du FMI, des instances nationales et internationales ; ……………………………………….54 §2-le nouveau de système de vérifications des marchandises…………….55 2-1 La sélectivité automatique au stade du contrôle a priori………….55 2-2 L’organisation

 s’en  détacher. Le  chiisme  (sépara8on  des  deux  égalise)  se  produit  en  1054  se  cons8tue  à  Bizance  une   nouvelle  église  qui  est  l’église  orthodoxe. Dans  cefe  zone  malgré  l’unité  de  départ,  va  se  trouver  un  systeme  geopo  tres  confu   caractérisé  par  2  phénomenes. 1) le  flux  et  le  reflux  des  rela8ons  interna8onales. Nous