étude Sur Les Contrat De Travail Cdi Cdd

En GRH y a plusieurs indicateurs à suivre : 1. Effectif (suivre CDD, CDI, intérim) 2. Tx absentéisme 3. Les accidents du travail (fréquence et gravité) 4. Le turn-over cad la rotation du personnel 5. La masse salariale cad le coût du personnel Y a un lien important entre manager, salariés et DRH mais faut pas oublier les clients, les partenaires sociaux (syndicats, CE, Comité hygiène sécu et condition travail, délégués personnel), la direction générale et les actionnaires. Historique :

 Quelle est la procédure d'une rupture conventionnelle de contrat de travail ? BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES ÉPREUVE D’ÉCONOMIE - DROIT ÉTUDE N°: 1 Dates de réalisation : du au 20.. Académie : Montpellier Établissement :André Chamson Nom :REY Prénom :Julie Classe : 1ere PRO commerce Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales Les relations

Droit du travail français et de l’Union Européenne Introduction générale Section 1 - Généralités 1. Définition et domaine du Droit du travail Il n’y a pas de définition légale. Définition doctrinale : branche du droit constituée de l’ensemble des règles applicables aux relations de travail entre employeurs privés et salariés, dans leurs aspects individuels comme collectifs. 2. Les caractères du Droit du travail Un droit relativement jeune (1880) 1906 : repos hebdomadaire, limitation

MAGISTRATURE (ENAM) -=-=-=-=-=- Filière : Administration du Travail et de la Sécurité Sociale (ATSS 1 / Cycle 2) Cours : Droit du Travail Approfondi Mai 2013 PLAN Introduction I- Le contrat de travail à durée déterminée : conditions générales A- De la conclusion et de l’exécution du contrat de travail à durée déterminée 1- La conclusion du CDD 2- L’exécution du CDD B- De la rupture du contrat de travail à durée déterminée 1- Les cas de rupture 2- Les conséquences

LE RECRUTEMENT a) Responsabilités Secteur secteur Code PR/XXX/XX Créé le : date Modifié le : date Version 1 Page 3/4 Afin d’assurer la continuité des services, le service RH est tenu d’établir et de renouveler un vivier de candidatures (CDI, CDD, vacations), qui est à la disposition de la Direction et des responsables de service. Le service RH procède, lorsque le poste pourvu requiert un diplôme ou toute autre autorisation (profession réglementée), à la vérification des conditions d’exercice

L'INDIVIDU AU TRAVAIL Chapitre 2 - Les conséquences du choix d'un régime juridique de travail Section I. Les droits et les obligations liés au statut de travail A. La relation de travail B. Les droits et les obligations du salarié, du fonctionnaire et du travailleur indépendant Section II. Le recrutement A. L’égalité de traitement B. Le respect des libertés individuelles et des droits fondamentaux lors de l’embauche Section III. Le contrat de travail A. Les conditions du contrat de travail B. Les

individuelles du travail De Lapousterle Jean Galop d essai : 3 avril a Eiseman de 18H à 19H30. Galop de 1H30. Rattraper la semaine prochaine 4H fini à 20H. droit aux code du travail. Travail c est de la souffrance, douleur. On le retrouve dans la bible. Condamner à travailler. Elle a un intérêt certain. On peu les retrouver partout. Le droit du travail est partout. C est un atout majeur. La connaissance du droit du travail fournit des outils dans le débat politiques. Le droit du travail s attache

LE CARACTERE DU droit du travail…………………………………………………...4 II-HISTORIQUE DU DROIT DE TRAVAIL…………………………………………………4 A- L’EPOQUE CLASSIQUE…………………………………………………………4 B- L’EPOQUE COMPTEMPORAINE……………………………………………….5 III - LES SOURCES DU DROIT DU TRAVAIL……………………………………………..6 A- LES SOURCES INTERNATIONALES ET ETATIQUES………………………..6 B- LES SOURCES PROFESSIONNELLES OU CONVENTIONNELLES…………8 IV - LES ORGANES DE CONTROLE……………………………………………………….9 A- L'INSPECTION DU TRAVAIL ET DES LOIS SOCIALES……………………9

------------------------------------------------------------ 45 1. Les nouvelles embauches ------------------------------------------------------------- 45 2. L’application de l’accord aux contrats en cours : période transitoire du 23 janvier 2014 au 31 décembre 2015 --------------------------------------------------------- 46 3. La répartition du temps de travail ---------------------------------------------------- 46 4. Les heures complémentaires --------------------------------------------------------- 47 5. La création

------------------------------------------------- ORGANISATION DES DOSSIERS Quatre ETUDES : placées dans une chemise à rabats sur la chemise inscrire les : Nom Prénom – classe – Session 2013 - LICP TOURCOING). * 4 sous-chemises (une par étude) Dans chaque sous-chemise : * Un sommaire * Page de présentation * Page Analyse des documents * Note de synthèse (1 page) * Les annexes (1 2 3 4 5 6). EXEMPLES D’ETUDE Thème 5.1 La notion de marché Axe de réflexion :