étude Sur Les Contrat De Travail Cdi Cdd

La réforme de la formation professionnelle La réforme de la formation professionnelle Groupe de travail : Fabien, Nathalie et Valérie SOMMAIRE La définition de la formation professionnelle | Page 2 | L’historique de la formation professionnelle | Page 2 à 9 | Les mesures phares de la dernière réforme | Page 10 à 12 | Les acteurs de la formation professionnelle | Page 13 à 24 | Les dispositifs | Page 25 à 39 | | | La définition de la formation professionnelle : La formation

INTRODUCTION Le droit du travail est une discipline juridique qui, avec le droit de la sécurité sociale compose le droit social, branche intégrée au droit privé. Il peut être défini comme étant l’ensemble des règles d’origine internationale, législative, réglementaire et conventionnelle qui régissent les rapports de travail dépendants entre employeurs et travailleurs, que ces rapports soient individuels ou collectifs. Il vise à créer un climat social favorable à l’épanouissement des salariés

Etudes de cas 1. La flexibilité du travail et des horaires. Le sujet que je vais traiter dans cette étude de cas est la Flexibilité du Travail et des Horaires. Le terme principal est la flexibilité et c’est ce qui caractérise la souplesse de l'organisation et des moyens de production d'une entreprise. Problématique : -quels sont les formes de la flexibilité du travail? Le plan : 1) les formes de la flexibilité dans les entreprises de la grande distribution. 2) les conséquences de la mise

l’autre La création d’un compte de formation est également prévue, l’objectif de ce compte est de suivre le salarié tout au long de sa vie professionnelle. Il aura le droit à un crédit de 20 heures par an destiné à la formation dans le cadre d’un contrat d’au moins un an à temps complet. Le nombre maximum d’heures du compte est plafonné à 120 heures. Ce compte personnel de formation pourra être « intégralement transférable » en cas de changement d’employeur, et ce quelle que soit la fréquence des

juges) Il va jugé les affaires civil supérieur à 10 000€ + les affaires qui concerne le droit de le famille et l’état civil. b) Tribunal d’instance : pour juger les affaires civiles inférieures à 10 000€ c) Conseil de prud’hommes : juge le droit du travail Bureau de conciliation : 2 conseiller prud’homaux Bureau de jugement : 4 conseillers : 2 pour l’employeur et 2 pour l’employés d) Tribunal de commerce Il juge les affaire entre les commerçants et société commerciales. En cas de litige entre un

donné. ensemble des décisions des décrets prises par l’un des juridiction ( les différents tribunaux, tribunal de commerce cet … ) Règlement : - Les décrets rendus par le gouvernement et arrêter rendu par la mairie usage coutume primes,vacanes Contrat / Convention Doctrine : Ensemble des opinions qu’a une personne sur quelque matière. B - Le fonctionnement des institution de la V ème République Pourvoir LEGISLATIF :constituer de l’assembler nationale et du SENAT - Assembler national: député élu

modalités de recrutement des différents secteurs d’activité aéroportuaire. Il ne fait aucun doute que comprendre les recrutements propres à un bassin d’emploi doit permettre de favoriser la rencontre entre l’offre et la demande de main-d’œuvre. Cette étude a pour double objectif de mettre en exergue à la fois la répartition des différentes modalités de recrutement des entreprises de Paris-Charles de Gaulle et de réaliser un focus de l’emploi intérimaire. La méthodologie utilisée Nous avons organisé

1 / 21 8 novembre 2005 CTT C/ CONTRAT DE TRAVAIL TEMPORAIRE Ce contrat est conclu entre l'entreprise de travail temporaire (ETT) et le salarié intérimaire. C’est un contrat écrit qui comporte des mentions obligatoires. Il doit être adressé au salarié dans les deux jours ouvrables qui suivent sa mise à disposition, sous peine de requalification en CDI dans l’ETT. Au terme de l'article L. 124-2 CT, le contrat de travail temporaire (CTT), quel que soit son motif, ne peut avoir ni pour objet

Rapport de Stage NOM + Prénom E2 : Etude à Caractère Professionnel - 1 - NOM + Prénom Bac Pro Comptabilité Session : 2008-2010 E2 : Les dossiers fonctionnels dans l’entreprise Période de la formation en milieu professionnel : Du 26/01/2009 au 20/02/2009 Et du 21/09/2009 au 23/11/2009 E.C.P. Etude à Caractère Professionnel NOM + Prénom E2 : Etude à Caractère Professionnel - 2 - Sommaire Page n° Remerciements............................................

juin Synthèse Domaine : Thème : Dossier : Proposition d’objet étude : Ce document m’informe sûr le parcours professionnel concernant Blandine JUCHNIEWICZ 24 ans, après l’obtention d’un bac SMS (Science et technique médico-sociales), elle a envisagée d’être préparatrice dans une pharmacie ou bien secrétaire médicale. Avec les stages qu’elle a effectuée durant ces années d’études elle a pu découvrir le monde du travail mais surtout le métier du secrétaire médicale dans différents centres