évolution De La Coutume

souligne la suprématie du pouvoir monarchique . En effet jusqu’au XVI ° S on constate une évolution du pouvoir monarchique et donc des institutions . Le roi a acquis un pouvoir absolu qui est marqué par le pouvoir de donner et de casser la loi. Ainsi dans ce contexte de renaissance marqué par les idées humanistes et les guerres de religion , des théoriciens tel que Jean BODIN vont théoriser cette évolution du pouvoir monarchique qui aboutira à l’absolutisme. Cette homme connu en tant que juriste

Nous allons ici traiter du droit objectif. Nous allons étudier comment au cours de l’Histoire les systèmes juridiques se sont constitués, succédés. Nous allons étudier les fondements, les origines du système juridique, ses caractéristiques et son évolution. Comment les sources du droit se sont développées, créées au fur du temps ? II. Repères chronologiques Quelques notions sur l’histoire de l’Humanité: • Apparition de l’Homme et de son environnement L’univers a environ 13 milliards

diversité incarnée dans le système de personnalité des lois. Mais pour autant, les choses devaient progressivement évoluer Section 2 - de la personnalité a la territorialité des lois. Il faut avoir conscience que ce sont des peuples aux coutumes différentes qui cohabitent sur le territoire de la gaule. Au côté des autochtones gallo-romains, bcp de peuples barbares se sont installés. Le roi des francs règne donc sur un territoire où se côtoient plusieurs ethnies, plusieurs peuples. Ainsi

que culturellement. En habitant dans un autre pays, on doit s'habituer aux coutumes locales, par exemple on mange comme les autres habitants etc. De plus, on fait de nouvelles connaissances qui peuvent être très enrichissantes pour nous. Ces nouvelles rencontres peuvent contribuer à notre bonne évolution dans la vie. Voyager permet une certaine ouverture d'esprit grâce à la découverte de nouveaux paysages, de nouvelles coutumes … Cela permet de nous faire ouvrir les yeux sur notre mode de vie dans

civiles Domat s'appuie sur loi datant du 3e siècle, Existe permanences=peut retrouver même situation * justice propose reflexions qui st reprises Mais tt n'est pas permanent= existe évolution ex: Antiquité: esclavage comme normal Christianisme: disparition intérêt véritable: POURQUOI EVOLUTION A UNE EPOQUE DONNEE? On ne peut pas isoler le droit de d'autres domaines de connaissances Existe 2 traditions: continentale et anglo-saxonne Ces 2 trad diff s'expliquent par l'histoire

écrite va céder sa place à la loi coutume, le juge applique la règle coutumière, à tout ceux qui vivent dans le ressort sur lequel la coutume s'est dégagée. Ce droit devient territorial (territorialité morcelée = coutume de la localité donnée) alors qu'il était personnel. Il y a un passage de la personnalité à la territorialité du droit, il est favorisé au IXe et Xe siècle par l'effondrement du pouvoir centrale et l'apparition de pouvoir locaux autonomes. Ces coutumes territoriales vont se développer

avec un esprit étroit.Absence de la capacité d’abstraction.(naïveté au sens étymologique : ignorance, absence de connaissance) Ignorance scientifique # deuxième argument : imprégnation sociale ; il est l'homme d'un milieu précis qui reproduit les coutumes indigènes, là où il se trouve ; il reproduit le schéma social de son milieu. = > comportement : ce qu'il sait, ce qu'il a acquis de son milieu il le montre mais cela ne s'applique pas dans tous les milieux. Ignorance de la diversité sociale.Exemple

partie du droit qui est la plus achevée, la plus développée, le plus au point. Les autres branches du droit s'en inspirent, elles puisent leur origine dans le droit civil. La notion même de société est définie par le code civil -> voir TD § 2 : Evolution historique du droit civil La date charnière du droit privé est 1804 (code de napoléon) = promulgation du code civil. L’évolution du système juridique tourne autour de cette date car 1804 correspond à l’unification du droit dans le code civil (unifier

On peut distinguer trois grands types de sources non écrites : la coutume, c'est du droit, mais un droit qui s'est formé par l'habitude. La coutume est une règle de droit à part entière. En l'absence de loi écrite ou de règlement, le juge pourra fonder sa décision sur la coutume. La coutume se définit  finalement comme une règle de droit qui se forme par la pratique et la répétition de certains actes. La formation des coutumes est très lente et de nos jours elle joue un rôle un peu moins important

JE SUIS GAUCHE EN DROIT M.A.C SESSION 2010 2011 1 Plan • Le droit – Définition – Fonction – Caractéristique – Évolution • Les composantes de la planète droit – Les personnes – Les choses – Les droits • Les mécanismes du droit – Les mécanismes de formation – Les mécanismes de régulation 2 DEFINITION • Le droit désigne l’ensemble des règles de conduite sociale à caractère obligatoire qui régissent les relations entre les membres d’une société. 3 LA REGLE DE DROIT N’EST PAS EST  immuable ;