évolution De La Coutume

indéterminé : Athènes/ile des esclaves (didascalies) ile ou ils ont fait naufrage pas connu précisément géographiquement. • Temps : antiquité de convention (ils viennent d’Athènes ligne 29) • Mœurs de l’ile et annonce de l’intrigue : l 38 « leur coutume est de tuer tous les maitres qu’ils rencontrent » l.46 « je suis en danger de perdre… la vie » • 2. Des personnages de comédie • Deux personnages en présence et relations maitre/ valet : patron+ tutoiement/ vouvoiement « je vous plains » et

Code Civil reprenait des solutions déjà dégagées par la doctrine et la jurisprudence civile de l’Ancien Régime et mettait en œuvre les maximes juridiques de la Révolution. Les législateurs s’étaient inspirés à la fois du droit romain, des anciennes coutumes de France, des ordonnances des rois et des lois formulées par les grandes assemblées de la Révolution. Le Code Civil, même si il abrogeait beaucoup de lois de la période révolutionnaire, conservait néanmoins la plupart des grandes conquêtes de 1789

PREMIERE PARTIE. L’ANCIEN DROIT « Ancien Droit » ? A partir du V e siècle, se développent des institutions sociales, politiques et juridiques qui vont se maintenir jusqu’à la Révolution française : dès lors, longue évolution. Pendant 13 siècles, à chaque époque, apparaissent des institutions qui se maintiennent et se mêlent à de nouvelles institutions sans véritablement disparaître. = longue période du V e au XVIII e siècle / 4 chapitres : Le pluralisme médiéval (V e -XI

« transactionnelle » car on a une transaction entre le droit écrit et les coutumes dans la mesure où Portalis et ses confrères on réunit le droit écrit ancien, en gardant par exemple les lois publiées par les anciennes assemblées nationales ou certaines ordonnances royales. Ils ont gardés certains anciens principes qui peuvent toujours s’appliquer de nos jours et qui sont en accords avec les moeurs actuels. De plus, ils ont concilier les coutumes et le droit écrit ou ils les ont modifiés en gardant une certaine

prendre naissance d’un groupe sociale, elle sera en effet élaborer par un groupe social sans même qu’ils s’en rendent compte car elles seront créés d’après leurs coutumes, leurs habitudes. Le droit n’étant plus écrit, les différences entre les régions vont donc s’accentué beaucoup plus vite qu’au Sud car chaque communautés vont avoir leurs coutumes qui leurs seront propres. Pour illustrer cela Portalis dans son discours préliminaire qualifia la France comme « une société de sociétés ». On voit donc

fondamentalistes nient l'évolution et l'interprétation du texte, qu'ils appliquent à la lettre en tant que règle juridique. B. les ancêtres. Dans beaucoup de civilisations, les dieux ne sont pas là pour diriger les hommes. On laisse cette tache à la coutume, la plupart du temps non-écrite, et transmise par la mémoire. L'ordre ancestral est supposé immuable ; toute innovation est donc suspecte. L'ordre évolue seulement selon les besoins.   II. Nature et raisons : le jusnaturalisme. Le jusnaturalisme

tendrait à répondre à des questions de société. Il est l'héritier de l'histoire. Toute société connaît le droit (« il n'y a pas de société sans droit » = « ubi societas ibi jus » → droit romain). INTERET : - Étudier les systèmes juridiques, leur évolution. Comprendre leurs finalités : pourquoi vit-on en société ? - Donner une définition et les caractères du droit. - Cerner les éléments de l'évolution du droit. Le droit est un phénomène sociale. Le droit vient des dieux à la base, mais dire

politique, économique et sociale. Cette stabilité étant imputée à Napoléon Bonaparte. - que l’histoire est responsable des coutumes générales et particulières, des ordonnances (abrogées ou non), des règlements contradictoires et des décisions opposées. - qu’il faut du calme en France pour qu’émerge une nouvelle conception de la loi, qu’elle se substitue à l’Ancien Régime. Car les coutumes locales changeaient d’une région à l’autre. Sous l’Ancien Régime, les Parlements étaient des tribunaux qui rendaient

d'interprétation et arguments de logique juridique * arguments proprement §3. CONNAISSANCE DE LA REGLE DE DROIT A- Documentation traditionnelle B- Informatique documentaire Chapitre 2 : La droit civil français aujourd'hui Section 1 : Evolution §1. ANCIEN DROIT ( Ancien régime) §2. LE DROIT INTERMEDIAIRE ( 1789 → 1804) §3. LA CODIFICATION ( 1804 → 1812) §4. L'EVOLUTION DU DROIT DEPUIS LA CODIFICATION A. Triomphe du Code civil (1804-1880) B. Crise du code civil (1880-1945)

tant que nation, état souverain et indépendant. En effet, la vie passé des sources du droit a façonner leur caractère actuel ce qui signifie que le droit s'est formé par couches successives et les couches les plus anciennes sont à l'origine des évolutions postérieures. L'objet de ce cours est de comprendre comment le droit se forme, comment il est créé, d'où il vient, comment il évolue en fonction d'une société, d'une idéologie, selon les gouvernements au pouvoir, selon la forme du régime politique