FIABILITE OU PERTINENCE : UN DILEMNE ?
Fiabilité ou pertinence de l’information comptable relative à la R&D ?

•

L’incertitude inhérente à la R&D
• Asymétries d’informations entre ingénieurs et investisseurs
• Le normalisateur peut-il éditer des conventions comptables propres à réduire les asymétries d’information entre utilisateurs des documents juridico-financier ?
• Choix du mode de comptabilisation :
• En charges ou à l’actif (comme immobilisation incorporelle)
• Evolutions 2005 (impact de l’IFRS)

DES CONDITIONS JURIDIQUES ET FISCALES?
Des frais de R&D reconnus
•

S’ils sont acquis puisque la transaction est taxable

•

S’ils bénéficient d’une protection juridique

•

Si l’entreprise peut prouver que ces dépenses :
• contribuent à l’augmentation de son potentiel (voir valeur brute de l’actif du bilan)
• peuvent générer des gains dans le futur (voir grandeurs calculées à partir du compte de résultat)
• Sont susceptibles de subir une perte de valeur due à l‘obsolescence
(notion d’amortissement ; voir deuxième colonne de l’actif
(Amortissement & provision)

Le caractère de précisions et donc la liberté d’interprétation des normes

Pour la dépréciation de l’actif, si on la considère irréversible, on utilisera l’amortissement
Si on la considère réversible, on utilisera la provision.

SCHÉMATISATION D’UN BILAN AU 31/12/N
ACTIF

PASSIF
Brute

A&P

Nette

Considérons un bilan simplifié à la date du 31/12/N :
Immobilisations incorporelles :
Frais de R&D
M
2M/5
3M/5
Brevet, licence, etc
Immobilisations corporelles

Capitaux propres :
Capital
Réserves
Résultat

Dettes financières

K
R

DF

stock
Créances d’exploitation

Dettes d’exploitation

Disponibilité (trésorerie )
TOTAL GENERAL

TG

TOTAL GENERAL

TG

On a : o valeur brute – valeur (cumulée jusqu’au 31/12/N) de A&P= valeur nette o disponibilité = trésorerie du 31/12/N o TOTAL GENERAL de l’actif en valeur NETTE = TOTAL GENERAL du PASSIF

SCHÉMATISATION D’UN COMPTE DE RÉSULTAT
CHARGES

PRODUITS

Charges