Histoire des institutions publiques I (1750-1870)

Période de grand changement car arrêt de la stabilité multiséculaire de la monarchie, fin 1789 (pas immédiat), va se substituer un va et vient permanent entre les diverses formes permanentes : empire, monarchie. 1789-1870 : fin 2° Empire. 11 régimes politiques vont se succéder certains éphémères comme les cent-jours (3 mois) → quelque dizaine d'années pour les plus durable (8 ans pour 2° E). Voir contraste entre ces périodes. Régime politique qui en 1790 va appeler les États généraux, plus le même qu'a l'époque de Clovis malgré l'identité de Clovis à Louis 16, le régime à subit des mutations voir en profondeur, fait dans la durée et la douceur. Fin ancien régime : institutions publiques sont arrivées haut point de perfection et toutes seront pas supprimées par la Révolution. Pour comprendre la Révolution, il faut comprendre l'ancien régime car la Révolution n'est pas autre chose qu'une rupture des liens du corps politique de l'ancienne monarchie Française ou encore comme le disait Tocqueville, historien du 19°s : « la Révolution n'a pas eu seulement pour objet de changer un gouvernement ancien mais d'abolir la forme ancienne de la société ». Certaines institutions de la monarchie vont perturbées. Courant 19°, recherche de stabilité et d'équilibre. Malgré sa volonté de faire table rase du passé, la Révolution va reprendre et transformer certaines institutions anciennes et également en supprimer et en créer d'autres. Cet héritage révolutionnaire sera accepté par Bonaparte et à travers Bonaparte, cet héritage va survivre dans environ tous les régimes qui vont succéder. L’empire puis la restauration vont rétablir des institutions anciennes qui vont rappeler l'ancien État de la France. Aujourd'hui, encore 230 ans après la Révolution, l'ancien régime n'a pas totalement disparu car il reste le droit de grâce et d’amnistie au président, qui est une réminiscence de l'exécution des pouvoirs. Depuis