Audit

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AUDIT ÉNERGÉTIQUE :
MAITRE D’OUVRAGE : Nom et Adresse du Patrimoine :

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CAHIER DES CHARGES DETAILLE

SOMMAIRE

1 - CONTEXTE 2 - OBJECTIF DE LA PRESTATION ET EXIGENGES 3 - DESCRIPTIF DE LA PRESTATION 4 - MODALITES DE REALISATION DE L'AUDIT ENERGETIQUE 5 – QUALITES IMPERATIVES 6 – SUIVI 7 - MODALITES DE REALISATION DE LA PRESTATION

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D'ACCOMPAGNEMENT POUR LA MISE ENOEUVRE DES PRECONISATIONS 9 8 - OBSERVATIONS DE LA MAITRISE D’OUVRAGE 9 – DESCRIPTION ET EXAMEN DES BATIMENTS A - Liste du patrimoine à étudier B - Caractéristiques spécifiques des locaux C - Description du bâtiment D - Description et examen des installations E - Exploitation des installations thermiques F - Usages spécifiques de l’électricité G - Consommations énergétiques 10 - EXPLOITATION,TRAITEMENT DES DONNÉES 11 - PROPRIETE DES RESULTATS 12 - COUT DE LA PRESTATION 13 – CONTROLE 14 – CONCLUSION ANNEXES : Observations du maître d’ouvrage Etiquette Energie 11 11 11 11 12 14 17 17 19 20 24 25 25 25

- Décomposition de prix - Fiche de synthèse
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CAHIER DES CHARGES DE L’AUDIT ÉNERGÉTIQUE DANS LES BÂTIMENTS
1 - CONTEXTE
La politique énergétique Française connaît de nouvellespréoccupations. Les premiers chocs pétroliers des années 70 et 80 restent un événement marquant de l’histoire énergétique de notre pays, réactivé voici peu de temps par la hausse du baril de pétrole et du dollar. Le changement climatique est reconnu de toutes instances politiques et scientifiques et constitue un risque majeur pour le développement durable de notre planète. Pour éviter une augmentation de latempérature supérieure à 2°C, la commission européenne a fixé à l’horizon 2020 sur la base des travaux du GIEC d’atteindre les objectifs de : • • • 20% d’économie d’énergie 20% de part d’énergie renouvelable dans la consommation 20 % de diminution des émissions de gaz à effet de serre

Pour la France cet objectif se traduit par une réduction de 14 % de ses émissions de gaz à effet de serre, de20 % d’économie d’énergie et de 23 % de la part d’énergie renouvelable dans sa consommation. Le secteur du bâtiment est le premier secteur consommateur d’énergie en Poitou-Charentes (43 %) et le deuxième émetteur de gaz à effet de serre d’origine énergétique (29 %) après le transport. Sur la période de 1990 à 2002, le bâtiment a connu une évolution de ses consommations énergétiques de 20 % et deses émissions de gaz à effet de serre de 17 % alors que le parc s’est accru de 17 %. Par ailleurs, l’application du « facteur 4 » au secteur du bâtiment, dans le cadre de la construction ou de la réhabilitation, est d’ores et déjà envisageable compte tenu des moyens de conception et des solutions techniques disponibles et à des coûts accessibles. Des niveaux de performance de moins de 50 kWhd’énergie primaire par m2 de surface hors œuvre nette pour les logements neufs, moins de 80 kWh énergie primaire pour le tertiaire ou encore les logements en réhabilitation correspondant au standard recherché. Les audits énergétiques dans les bâtiments doivent s’inscrire dans ce contexte. Ils constituent un outil d’aide à la décision pour les maîtres d’ouvrage, leur permettant d’établir un schéma directeursur la programmation des investissements d’amélioration intégrant des préoccupations à court, moyen et long termes.

2 - OBJECTIF DE LA PRESTATION ET EXIGENCES
L’audit énergétique, objet du présent cahier des charges, doit permettre, à partir d’une analyse détaillée des données du site, de dresser une proposition chiffrée et argumentée de programme(s) d’économie d’énergie et amener le maîtred'ouvrage à décider des investissements appropriés. (Certaines interventions complexes ne sont que globalement évaluées au stade de l’audit, les études complémentaires nécessaires doivent alors être mentionnées. Lorsque les actions préconisées consistent à faire réaliser une étude complémentaire, le prestataire établira en outre un court document correspondant au cahier des charges technique...
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