Cas pratique

Monsieur et Madame Bernard se sont mariés. Madame Bernard est stérile, mais elle a essayée cinq inséminations artificielles et à quatre implantations, mais ça a échoué. Malgré l'instance de son époux, elle cessait toutes fécondations artificiels. Après cette situation, son mari a quitté le domicile conjugal. Il se trouva très vite sans ressources, alors il a adressée (un seul «e» parce que c'est masculin) par un courrier à sa femme pour l'aider à payer le loyer de son studio et de fournir le moyen de nourrir et de se vêtir, mais Madame Bernard a refusée de l'aider et lui a proposer de regagner le domicile conjugal, pour mener à nouveau une vie confortable. Mais il a refusé la proposition de son épouse et a demandé le divorce aux torts exclusifs de son épouse et à son tours, Mme Bernard a fait une demande de divorce aux torts exclusif de son époux.

Quel type de divorce sera il prononce par le juge?

L'ar242 de C.Civ «Le Divorce peut être demandé par l'un des époux lorsque faits constitutifs d'une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage sont imputable à son conjoint et rendent intolérable le maintien de la vie communes».

Dans ce cas là , les deux époux (deux époux mais pas deux épouse, c'est le masculin qui l'emporte) veulent (terminaison à la troisième personne du pluriel. C'est veulent mais pas veut, car ils sont deux) recourir au divorce aux torts exclusifs.

En effets Madame et Monsieur Bernard ont commis des fautes. Car monsieur a quitté le domicile conjugal et a refusé de regagner le domicile conjugal, d'autre part Madame a refusé de réessayer une nouvelle fécondation artificiel et d'aider son mari quand celui ci en avait besoin . ( remarque: il faut que tu conjugue tes verbes).

Selon l'art 215 al 1 «les époux s'obligent mutuellement à une communauté de vie».
Dans cette situation, Monsieur Bernard a quitté le domicile conjugal et il a manqué à son devoir assistance. Cette article precise que les