Comptabilite effet de commercd

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  • Publié le : 12 décembre 2011
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Effets de commerce : Encaissement Endossement Escompte et Renouvellement
Les effets de commerce sont des documents créés et utilisés pour faciliter les règlements entre les commerçants, ils permettent la mobilité des créances et leurs circulation d’un créancier à un autre.

Un effet de commerce est un titre négociable, il doit être signé par le débiteur et contenir le montant de la dette etla date du paiement future.

Types des effets de commerce

Lettre de change : Titre de crédit en vertu duquel un tireur donne ordre à son débiteur, le tiré, de payer à un tiers, bénéficiaire, une certaine somme d’argent à une date déterminée.

Billet à ordre : Le billet à ordre est un écrit où le souscripteur s’engage à payer au bénéficiaire une certaine somme d'argent à une datedéterminée.

Encaissement des effets de commerce

C’est le cas où le porteur de l’effet garde ce dernier dans son portefeuille jusqu'à l’échéance puis il le présente soit à sa banque pour encaissement (effet domicilié) ou au tiré ou bien au souscripteur pour l’encaissement.

Exemple : encaissement des effets de commerce

Le 11/06/2008 l’entreprise Delta remet à sa banque, pour encaissement, l’effetde 15000 Euro tiré sur sont client Bernard au 17/06/2008.

Le 20/06/2008 l’entreprise Delta reçoit de sa banque un avis d’encaissement : 20 Euro de commission, TVA 19.6%
- Enregistrement comptable plan comptable Français :

Enregistrement chez le fournisseur Delta

Au 11/06/2008
5113 |
413 | Effets à l'encaissement
                             Clients - Effets à recevoir | 15000
  |15000 |

Au 20/06/2008
512
627
44566 |

5113 | Banques
Services bancaires et assimilés
Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles
                              Effets à l'encaissement | 14976.1
20
3.9
  |

15000 |

Enregistrement chez le client Bernard
403 |
512 | Fournisseurs - Effets à payer
                             Banques | 15000
  |
15000 |

-Enregistrement comptable plan comptable Marocain :

Enregistrement chez le fournisseur Delta

Au 11/06/2008
5113 |
3425 | Effets à encaisser ou à l'encaissement
                             Clients - Effets à recevoir | 15000
  |
15000 |

Au 20/06/2008
5141
6147
3455 |

5113 | Banques
Services bancaires
Etat TVA récupérable
                              Effets à encaisser ou à. |14976.1
20
3.9
  |

15000 |

Enregistrement chez le client Bernard
4415 |
5141 | Fournisseurs - Effets à payer
                             Banques | 15000
  |
15000 |

Endossement des effets de commerce

Un porteur d’effet de commerce peut présenter un effet tiré sur sont client à sont créancier pour régler sa dette envers lui, ce mouvement d’effet s’appelle un endossementdes effets de commerce.

Exemple : endossement des effets de commerce

Le 16/05/2008, l’entreprise JVA tire sur sont client Bernard une traite de 3000 Euro.

Le 26/05/2008, l’entreprise JVA endosse la traite tiré sur sont client Bernard au profit de son fournisseur Alain pour régler une dette d’un même montant.
- Enregistrement comptable plan comptable Français :

Chez l’entreprise JVAAu 16/05/2008
413 |
411 | Clients - Effets à recevoir
                             Clients (Bernard) | 3000
  |
3000 |

Au 26/05/2008
401 |
413 | Fournisseurs
                             Clients - Effets à recevoir | 3000
  |
3000 |

Chez le fournisseur Alain

Au 16/05/2008
413 |
411 | Clients - Effets à recevoir
                             Clients (JVA) | 3000  |
3000 |

- Enregistrement comptable plan comptable Marocain :

Chez l’entreprise JVA

Au 16/05/2008
3425 |
3421 | Clients - Effets à recevoir
                             Clients (Bernard) | 3000
  |
3000 |

Au 26/05/2008
4411 |
3425 | Fournisseurs
                             Clients - Effets à recevoir | 3000
  |
3000 |

Chez le fournisseur Alain

Au...
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