Premier Cours de Droit Civil
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Introduction
Aux droits des personnes :
Personne au sens juridiques ? = Diffentes personnes
Définition de personne au sens juridique = C'est être un sujet de Droit, on dit que c'est la faculté d'être titulaire de droits et de les exercés, je les revendiques. Mais il existe des situations ou une personne ne peut pas exercer le Droit tous seul, mais en n'est titulaire, on distingue deux parties dans les personnes :
La personnalité juridique = l'apptitude à être titulaire du Droit
La capacité = l'apptitude à exercer ses droits
PARTIE I = LA PERSONNALITE JURIDIQUE
PARTIE II = LA CAPACITE JURIDIQUE OU L'INCAPACITE JURIDIQUE
Les catégories de personnes existant en Droit Positif ( droit en vigueur, droit applicable en ce moment ) .
Il existe deux catégories de personne en Droit :
Il y a les personnes physiques et les personnes morales personne physique = êtres humains, le Droit est calqué sur la réalité ( cela concerne uniquement les humains et non les annimaux qui ne sont pas des personnes au sens juridique du terme. Les annimaux sont des biens et dnc conséquence juridique = si ce sont des biens, ils ont une valeur, peuvent être vendue, dnc pas de Droit ou de successions ou de donnations. personne morale = on les définits comme des groupements de personnes physique et de biens constitués en vue de la réalisation d'intêret collectif ex = société, association ce sont des personnes physiques regourpés en cette personne morale qui est un véritable être juridique par une fixtion jurdique
Ces personnes morales vont avoir un nom, d'ester en justice ( faire une action en justice). Et surtout ces personnes physiques qui se sont regroupés en personne morale à une personnalité distinct. Ex = une SARL possède une personnalité juridique distinct la société à ses propres dettes sont propre patrimoine, on peut agir en justice contre la société, mais si le juge condamne la société ce n'est