Cour de droit civil

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 8 (1851 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 7 décembre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Premier Cours de Droit Civil
Infos/ Généralités = Acheter le Code Civil 2011
Introduction
Aux droits des personnes :
Personne au sens juridiques ? = Diffentes personnes
Définition de personne au sens juridique = C'est être un sujet de Droit, on dit que c'est la faculté d'être titulaire de droits et de les exercés, je les revendiques. Mais il existe des situations ou une personne ne peutpas exercer le Droit tous seul, mais en n'est titulaire, on distingue deux parties dans les personnes :
La personnalité juridique = l'apptitude à être titulaire du Droit
La capacité = l'apptitude à exercer ses droits
PARTIE I = LA PERSONNALITE JURIDIQUE
PARTIE II = LA CAPACITE JURIDIQUE OU L'INCAPACITE JURIDIQUE
Les catégories de personnes existant en Droit Positif ( droit en vigueur, droitapplicable en ce moment ) .
Il existe deux catégories de personne en Droit :
Il y a les personnes physiques et les personnes morales
personne physique = êtres humains, le Droit est calqué sur la réalité ( cela concerne uniquement les humains et non les annimaux qui ne sont pas des personnes au sens juridique du terme. Les annimaux sont des biens et dnc conséquence juridique = si ce sont desbiens, ils ont une valeur, peuvent être vendue, dnc pas de Droit ou de successions ou de donnations.
personne morale = on les définits comme des groupements de personnes physique et de biens constitués en vue de la réalisation d'intêret collectif ex = société, association ce sont des personnes physiques regourpés en cette personne morale qui est un véritable être juridique par une fixtion jurdiqueCes personnes morales vont avoir un nom, d'ester en justice ( faire une action en justice). Et surtout ces personnes physiques qui se sont regroupés en personne morale à une personnalité distinct. Ex = une SARL possède une personnalité juridique distinct la société à ses propres dettes sont propre patrimoine, on peut agir en justice contre la société, mais si le juge condamne la société ce n'estqu'elle qui est mise en casue ( pas les propriétaires). Des formalités sont à remplir pour donner une personnalité juridique à une personne morale.
1) La personnalité juridique
Cette problématique de la personnalité juridique pose 3 questions =
L' existence ? Jusqu'a quand une personne à personne juridique ?
L'identification des personnes ? Quelles sont les personnes qui permettentd'individualiser une personne physique ? Comment ne pas confondre les deux personnes ?
Les droits de personnalité ?
CHAPITRE 1 = L'EXISTENCE DE LA PERSONNE ?
SECTION 1 = L'AQUISISTION DE LA PERSONNALITE JURIDIQUE
Parag 1 = Les conditions de l'aquisistion de la personne juridique
Conditions =
L'ETRE DOIT ETRE VIVANT ET VIABLE
A) Défitition des termes vivant et viable
En théorie = la personne juridiqueest attribué à la naissance. On parle alors de principes de simultanéité, cad la naissance apporte automatiquement personne juridique.
En Droit français, il ne suffit pas de naître pour aquérir la personnalité juridique, il faut qu'a la naissance, l'enfant soit vivant et viable
Naître viable c'est = suppose une appitude phisiologique à vivre l'OMS présume qu'un enfant viable, lorsque la gestationà durée au moin 24 semaines ou que le foetus pèse au moin 500g. Il ne suffit pas de remplir ces 2 critères pour remplir une présomption de viabilité.
Dés lors que l'enfant est née vivant et viable il accède à la personnalité juridique, peut importe si il décès après, même quelques heures. Car il accède à cette personnalité juridique et devint un sujet de Droit, il accquière un patrimoine, Droit desuccession.
Si l'enfant ne remplis pas à ces conditions il n'accquière pas la personnalité juridique.
Mais néanmoins la naissance intéresse la société pour des questions de nationnalité, prestation social, démographique.
B) Le constat de la naissance par l'autorité public
1) L'acte établit lors de la naissance vivant et viable, dans les 3 jours qui suivent l'accouchement les articles 55 et...
tracking img