Cours de technologie
|TITRE 1 : LES ORGANES CONSTITUTIONNELS: UNE CERTAINE INDEPENDANCE DES POUVOIRS |
1.
Le régime présidentiel des EU a inspiré différentes variantes du "présidentialisme" notamment l'Amérique Latine, mais cela a souvent inspiré des régimes déséquilibrés (donc on les écartes).
De la même manière dans l'histoire FR certaines constitution F s'en sont inspirée (1791,1795,1848), mais ce sont des expériences malheureuse = échecs, notamment parce qu'elles ne prévoyaient pas de mécanisme de collaboration des pouvoirs.
Les régimes présidentiels fonctionnant bien ont souvent une alchimie propre aux EU.
2.
Première mise en garde:
On parle pas de séparation "stricte" des pouvoirs : certes le régime présidentiel se caractérise par des organes indépendants + ou - spécialisés mais cette séparation ê atténuée par des mécanisme de collaborations des pouvoirs (qui ê nécessaire).
Attention au terme de "régime présidentiel" : Ne pas dire que le président ê prééminent.
Questionnement actuel sur le blocage du système : depuis quelques années, nombreux blocages. Système de collaboration mais blocages récurrent : Comment adapter ce système hérité du 18° siècle?
|CHAPITRE 1 : Une certaine indépendance des organes constitutionnels: |
L'indépendance de ces pouvoirs cf. plan Art. constitution : séparation, spécialisations. De telles dispositions on le les trouvera pas dans un régime parlementaire on parlera pas directement d'indépendance.
A) LE CONGRES:
Il est bicaméral:
Il contient donc 2 chambres:
La chambre des représentants
Sénat
Pk 2 chambres?-> La volonté d'éviter la concentration du pouvoir législatif au sein d'une assemblée unique. = Volonté également de modération d'une chambre à l'autre (discussions…) pour améliorer le processus législatif. -> De plus aux EU la