Cours droit public l1

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Initiation au Droit Public et Principes Constitutionnels.

Le pouvoir politique et l'Etat

Les systèmes constitutionnels et politiques
Théorie générale et modèles étrangers.

01 : Présentation générale du cours.

S'interresser au droit qui s'applique au pouvoir politique. Les éléments qui l'influencent sont de nature politique, ou juridique, ou institutionnelle, en combinant cesdifférends éléments, on arrive au droit Constitutionnel.

David Easton : «l'ensemble des interactions par lesquels les objets de valeurs sont répartis par autorité dans une société» Analyse du systeme politique. 1974

On accordera une place fondamental à la GB et les USA. NB: les récentes réformes de juillet 2008 glissent encore vers un régime présidentiel en France.

Avant-propos : Le pouvoirpolitique.

02 : Le pouvoir politique

_Il existe un caractère permanent du Pouvoir. La notion de Pouvoir est un phénomène social qui ne touche pas seulement au plan Politique
_Le pouvoir EST un phénomène social : on ne le concoit pas en dehors de la société, et une société sans pouvoir est un corps inerte.

02.1)La notion de pouvoir politique
A) Def :
Le pouvoir politique est unphénomène d'autorité complexe, pouvoir d'impulsion, de prévision, de coordination, de décision qui appartient a l'appareil dirigeant du Pays.
_ Le pouvoir politique permet d'organiser la société. (= Fonctions sociales)

Du point de vue des politologues «Tout repose sur l'obéissance, connaître les causes de l'obéissance, c'est connaître la nature du pouvoir»
Julien Freund ___> rapport politique =hiérarchie=Commandement + Obéissance
C'est ce qui façonne la cohésion du groupe.
Du point de vue des philosophes, l'origine du pouvoir est interressante.
Origine Divine ? (Bossuet : La politique tirée des propres paroles de l'écriture Sainte)
Dans une seconde période, le pouvoir politique vient de la société ( conventions «collectives»), selon John Lock, et, selon Rousseau, lla société vient de cecontrat.
Dans la pensée Socialiste, le pouvoir politique se manifeste comme un phénomène social caractérisé par la relation commandement-obéissance.

B) L'exitence d'une société politique.

1)Pas de pouvoir politique sans autorité politique. La spécificité du pouvoir politique vient de ce qu'il s'exerce dans l'ensemble du pouvoir politique.
Aristote considerait l'ensemble des hommeslibres de la cité constituaient l'autorité politique.

Il y a dans une relation de pouvoir une divion commandeur/obéisseurs.
Weber : depuis toujours, la violence physique etait le moyen normal du pouvoir. (Le savant et la politique.) Dans la société, on va passer dans une relation politique par le recourt a la notion d'autorité.
__3 Fondements : __Dans la tradition.
___Dans le charisme.
___ Dans la légalité ( le plus fréquemment)

02.2)La fonction sociale du Pouvoir

A) Une fonction d'organisation sociale
La justification de la notion d'organisation sociale.
Le pouvoir politique permet d'assurer des finalités superieures et communes.
Ce sont les concepts de Droit Communs, de Salut Public, d'intêret général.
Conserver et dévellopper les groupes sociaux.L'idée de conservation, de concorde, est la fin principale de l'organisation sociale liée au pouvoir ( fiscal, nucléaire...)

Conséquences de l'organisation.
Produire du droit et institutionnaliser les rapports de droit. Valider ou contester un ordre établis ? Un ordre politique a une traduction juridique.
Le Droit est il engendré par Le pouvoir ou par l'Etat ?
Pas forcement, des droitscoutumiers ont existés sans état, mais c'est de L'Etat que découle aujourd'hui l'ensemble des règles de droit.

B) L'évolution des formes du pouvoir politique.

Le pouvoir individualisé est le pouvoir qui s'incarne dans un homme, concentrant dans sa personne non seulement tous les instruments de sa puissance, mais encore toute la justification de sa puissance : «Le chef porte en lui son...
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