Cours droit

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UniversitéIbn Zohr et EcoleNationalede Commerce de Gestion
d'Agadir

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à Intfoducti'on'I'Etudède,Droit
llliveau : PremièreAnnée (7"t Semestre)
Document nol

Année universitaire : 2006 -2007

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Professett,iM, M. AI{RI

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Avant -ProPos:
Commela religion, la morale, la scienceoriI'art, te DROIT est un phénomène son sd ptn"entent humain (il fi"out,e sourcedans I'intelligencehumaineet I'hommeconstittre ultimefinalité). humain, lui vient de son objet qui est Ll particularitédu Droit, en tant que phénomène en tl"organiser lesrnpports des individus ttittctttt 'société. Le clroit estapparu quand la conscience acquisedu péril qti s'attacheà pt'ivilëgier ftrîcommunautécon'meprincipe régulateur desrelations au sein d.1,tne ln.force fut du )'acces.sion Droit à son njveau actuelde développement lente. Naturellement, reste encore, à Eile s'est développéesur plusieurs millénaires.Mais ce développement qu'il subitpar l'effet modifrcations les différentes d'ailleurs pr'ésent, limité, ce qui démontrent et en continues matièrede législation de réglementations. dr:sréformes danstousies coinporierrrenis cies Le droit y trouve des développements, appiications, de dr:la conditionindividuelleet tousles secteurs I'activitéhumaine. être conscientclela On note par là l'intérêt d'être avisé,informé, voire simplement le juridique (le particulier,le pèrede la famille, le professionnel. citoyen,vivent chaque chose juridique,souvent maisauquel,ils ne dewont jour dansun environnementdiffus et complexe, pits être étrangers indifférents). et

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Introduction
juridiques,il est nécessaire définir le sens de des Pour l'étudiantqui commence études du mot ( DROIT >. Que signifiece mot ? tellesque : expressions Différentes - faire son droit ; - avoir,ou ne pasavoir le droit de fairetelle ou telle chose; recouvrentpénal,administratifl... ont - ellesles mêmessens, - droitcivil, commercial, notions? ellesles mêmes : deuxnotionsessentielles en On distingue, général, le droit objectif; et les droîts subjectifs . . Le droit objectif, ou règle de droit, est constitué par I'ensemble des règles juridiques,qui régissent vie deshontmes société en la ; Les droits subjectîfs, sont les prérogatives dont peuvent se prévaloir les des sont appelées < sujetsdeprisesindiviùrellement. Cespersonnes personnes >. droit

Les différents droits subjectifs seront étudiésdans /e titre -II- de ce cours. Pour le moment, nous allons examinerla notion et I'objectif du droit objectif (titre I). Après, une juridictionnelle sommaire l'organisation de partie seraconsacrée une présentation à tr,cisiènte ses du systèmejuridique marocain,et enfin, dans une quatriètneparlie, nous présenteronsjuridiques. professions différentes

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obiectif Titre I : Le droit au sens

Plan du titre nol : Chapitre preFier : Les caractèreset Ie contenudu droit objectif. du chapitre : Les sources droit objectif. Deuxième

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!O3 ê-ôJ p)f*dl H.N.G.G,*raÀ 61 ,fi#,d$'êq , -ti-.+-d'l ..8i4-Jl i5l.,r9 S a+e
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et Chapitrepremier : Les caractères le contenudu droit obiectif.
par nouscommencerons une brèvedéfinitionsur la notionde chapitre, Dansle présent (sectionno2) et enfin, son droit (sectionno1). Après, nous étudieronsses caractéristiques (section n'3) contenu

Sectionnol - Définition de la notion de droit :
des Le droit est 1'ensemblerèglesqui s'appliquentaux individus depuisle jour jusqu'au jour de leur décès.I1 concernetous les domainesde de leur naissance du I'activitéhumainequ'il s'agisse milieu familial, socialou professiorurel. : Le droit peut - être considérésous derx aspects le droit obiectif et les droits subiectifs. juridiquesà.caractère généralet des - Le droit au sensobjectif est I'ensemble règles impersonnel...
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