Cours droit

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 74 (18461 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 23 novembre 2009
Lire le document complet
Aperçu du document
DROIT DES OBLIGATIONS.

INTRODUCTION:

I-la notion d’obli°: c un lien de droit en vertu du quel une personne(le creancier) peut exiger d’une autre pnne qu’on appel le debiteur peut exiger qqch. (prestation ou abstention). Il faut qu’il y ait un lien de droit, que celui-ci soit sanctionner par l’etat, et il faut que ce lien de dt lie specialement une pnne a une autre.

a. L’existence d’unlien de droit.

Il est entendu au sens inmateriel, il ne faut pas confondre le lien avec des titres qu’une socté emmet pour pvr recourir a un prêt.

b. Une sanct° etatique

Obligation existe que si l’etat par le biais des tribunaux sanctionne l’absence de validité ou la non execut° de la dite obligation. Exigence permet d’exclure de la notion d’obli° les devoirs moraux et religieux. Celane veut pas dire qu’ils ne sont jamais des obligations au sens civil du terme. Il existe des devoirs moraux qui ne sont pas au sens civil du terme : donner de l’argent a ceux qui ont besoin (un don). Cette exigence permet =ment de distinguer les obl° civils des obligations que l’on dit naturelle. Celle-ci es une obli° qui n’est pas sanctionner(le creancier(en doirt d’attendre qqch) ne peut pasexiger son debiteur a l’executer. Pour le debiteur l’execution ne constitue qu’un devoir de conscience. L’obl° naturelle peut se transformer dans une obl° civile et donc de devenir obligatoire. Cas : c’ lorsqu’elle commence a etre executé. C’ la jurisprudence, la cour de cassation estime que si le debiteur d’une obli° naturelle execute volontairement cette obl° en toute connaissance de cause(ensageant qu’il n’est pas obligé) il sera censé executer une obligation reconnue par le droit possitf(ob°civil. La jurisprudence considere aussi dans cette hypothese que les paiements déjà effectués sont valables. Juridiquement, l’act° en repetition c l’action qui permet de recuperer des sommes qui n’auraient pas du etre versées. L’action en repetition est ici exclue. Ex : obligation alimentaire entreascendants et descendants. Cette loi n’a rien prevu entre colateraux(frere et sœurs) on estime qu’il existe entre des colateraux une obl° naturelle. Mais si une personne commence a verse de l’$ a son frere par exemple en toute connaissance de cause, elle devra continuer a verser la somme d$ tant qu’il aura les moyens et que le debiteur en a besoin. Juridiquement, le creancier va pvr demander enjustice le versement de cette pension.

c. L’exigence d’un creancier.

Il faut deux personnes. Si on a pas une autre pnne qui nous exige l’execution de l’obl° il n’y a pas une obl° au sens civil du terme.

II-la clasification des obligations

D’apres leur objet(ce a quoi le debiteur s’engage ou b. d’apres leurs sources(origine)

1. Clasification fondé sur l’objet de l’obl°

a.L’obligation peut etre une obl° de donner, de faire ou de ne pas faire.

C’est la classification du CC (art 1101).

L’obli° de donner est celle de transferer la propté, l’existence de cette obligat° de donner est aujourd’hui remise en cause. Pquoi ? parce qu’en dt francais le transfert de propté opere des l’echange de s consentements. Lorsqu’un vendeur et un acheteur se mettent d’accord pour unevente(automatiquement s’opere le transfert de propté. Des que l’acheteur accepte (le transfert de propté a lieu immediatement. Des que le contrat né l’obl° de transferer la propté est execuutée et on ne peut pas dire que le vendeur a l’obl° de transferer la propté car ce transfer a lieu au moment même ou les volontés se rencontrent. Mais, il est possible que le transfert de propté ne se fasse pasau momnt meme de l’echange de constement, il se peut qu’il soit retarder : si le vendeur inclus dans le contrat une clause de reserve de propté (l’acheteur deviendra proptaire des le moment ou il paie. Est-ce que la clause va permettre de redonner de l’int a l’obligat° de transfert de propté ? non, pq des que le prix est payer le transfert va a nouveua operer automatiquement( l’acheteur n’aura...
tracking img