Droit administratif

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  • Publié le : 21 novembre 2011
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Droit Administratif
Introduction :
I- La dualité du droit applicable à l’administration.
A. Les raisons.
A l’instar des personnes privées, ce que l’on appel les personnes publiques, prisent en tant qu’entité administrative, sont de nos jours soumissent au droit (ce qui n’a pas toujours été le cas). Notre Etat, est passé d’un Etat de police (le droit ne s’impose qu’aux gouvernés) à unEtat dit de Droit (ou le droit s’impose à ceux qui gouverne ainsi qu’aux gouvernés). Le droit qui régie notre administration n’est pas un droit dit homogène et on ne connait pas chez nous, ce qui est impossible dans les pays anglo-saxons (à savoir que l’administration doit être soumise aux règles de droit des personnes privées), il a été admis chez nous que l’administration devait être soumise à undroit particulier. Elle a donc été soumise soit à des règles de droits privés, soit à des règles particulières, forment à elle toute ce que l’on appel le droit administratif.
L’existence de ce droit tient à diverse raisons théorique et pratique. Déjà l’existence du droit administratif est dut en partie à des raisons qui remontent à la révolution Française. Les révolutionnaires étaient méfiant envers les juges, en conséquence ils n’ont pas voulues que les juges puissent connaitre les litiges qui mettaient en cause l’administration. Ils souhaitaient par là que les juges n’entravent pas l’application de leur propre politique. Mais en ne créant pas de juridiction spécialisée susceptible de juger l’administration, ils ont fait naitre une situation critiquable. Dans cette situation, on aparlé de théorie de l’administrateur juge. Ils vont créer alors des conseils de préfecture, un conseil d’Etat (affaire opposant l’administration à des particuliers). Leurs rôles a été relativement modeste et très progressivement ils vont se transformer en véritable juridiction spécialisé en juridiction administratif. Puis certains vont proposer de supprimer ces juridictions et de la confier aux jugesjudiciaires, pour survivre ces juridictions ont du montrer de l’intérêt à leur rôle. Leurs membres appartenaient au monde administratif et en conséquence, ils ont sut toujours trouver une juste mesure dans leurs jugements et rendre acceptable le jugement par leur propre administration. Logiquement ces organismes ont sut développer, tout un droit particulier qui deviendra l’essentiel du droitadministratif. Du coup leur existence a sut se justifier par leur aptitude à exercer et leur connaissance du droit administratif.
Le droit administratif a fait ces premiers pas au moment ou les pouvoirs publics imaginaient mal mettre sur le même plan l’administration et les personnes privées. Raisons pratique, certaines taches de l’administration doivent être soumissent à un régime spécial.L’administration n’a pas été entièrement soumise à un droit administratif, pour des raisons d’ordre public, économiques … :
* A partir du moment où l’Etat est de plus en plus interventionniste, l’application d’un doit spécifique aux activités de l’administration ne se justifie plus dans certains cas. Quand l’administration se comporte de la manière d’une personne privée, elle est renvoyée au droit privé.Si on voulait que l’Etat conserve un côté libéral, il ne fallait appliquer un droit spécifique pour chaque activité de l’Etat.
* Les règles du droit administratif, sont des règles « lourdes » qui peuvent desservir l’intérêt général dans certains cas, pour des raisons de facilité, rapidité mieux vaut les soumettre alors à des règles de droit privé.
* Dès lors que l’Etat exerce desactivités économiques tout en laissant l’activité se développer dans le privé, une application singulière peut être tenu comme illogique, car l’application de certaines règles peut placer l’Etat de manière privilégié et il y a alors un risque de faire disparaitre l’activité dans le privé. Ce qui ne s’accord donc pas avec la volonté de l’Etat à avoir un secteur privé.
B. Les éléments de...
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