droit administratif

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  • Publié le : 24 octobre 2014
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DROIT ADMINISTRATIF
Introduction Générale
Le cours de droit administratif de cette année porte sur les droits fondamentaux.
La liberté est le propre de l’homme, sa faculté d’origine dont tout Homme est doté. La liberté est le pouvoir pour chacun d’agir comme il l’entend, par sa volonté ou ses envies voir de ses pulsions. La liberté est donc par nature contestation de la contrainte, c’est lareconnaissance à chacun de guider sa vie, prendre ses décisions par le seul gouvernement de sa conscience ; la liberté n’a donc par définition aucune limite, mais si on y impose des limites, est-ce réellement une liberté ? Tout être humain peut exercer cette liberté ; or si la liberté signifiait l’absence de limites, alors la liberté des uns entrerait en choc frontal avec la liberté des autres,et lors ce serait le chaos, donc l’absence de liberté. Si les libertés s’entrechoquent alors se serait les plus forts qui prendraient le pouvoir sur les autres. Il faut donc limiter cette liberté, et comment ? Les lois doivent intervenir pour poser des limites à l’exercice de la liberté de chacun. C’est la seule condition pour que chacun puisse jouir de sa liberté. Montesquieu disait au 18èmesiècle que la liberté c’est le pouvoir de faire tout, de faire tout ce que les lois permettent. Donc la liberté de chacun s’exerce dans le cadre de la loi, la liberté de chacun est garantie par la loi.
Sans bornes, limites, pas de liberté. Mais comment savoir que la loi cherche à protéger la liberté, la loi pourrait à l’inverse étouffer la liberté. Si le magistrat va trop loin en disant que c’est sonrôle de protéger la liberté, alors qu’il va l’encontre de ce principe même. Il faut donc pouvoir empêcher le législateur de nuire à cette liberté. On sait la tentation naturelle de l’Etat est de réduire, limiter les libertés au nom de l’ordre public. Tous Etats est tenté naturellement de restreindre les libertés, même dans l’intérêt des développements des libertés, il pouvoir placer un frein àl’Etat de restreindre les libertés au nom de l’Homme ; comment faire en sorte que les lois n’aillent pas trop loin ? Encore ici Montesquieu apporte une réponse en 1748 dans « L’esprit des lois », il écrit que le pouvoir politique rend fou, si on n’arrête pas celui qui la pouvoir politique c’est très dangereux. Pour arrêter celui qui a le pouvoir politique, il faut que le pouvoir qu’il exerce soitdivisé en différentes portions et confiés a des organes différents. Ces organes différents vont constituer des contres poids les uns à l’égard des autres, donc chacun n’exercera chacun que le pouvoir qu’il lui est confié et dès lors ils ne pourront pas empiéter sur les pouvoirs des autres. Ces organes vont chacun se limiter. Montesquieu dit donc que le pouvoir arrêtera le pouvoir, dans l’intérêt del’épanouissement de la liberté. La théorie de la liberté chez Montesquieu est donc avant tout dans la séparation des pouvoirs. Le pouvoir de l’Etat dit Montesquieu doit être divisé en trois organes : le pouvoir législatif, dont la fonction sera de faire les lois et rien d’autre ; le pouvoir exécutif dont la fonction sera d’inspirer les lois et ensuite les faire appliquer. Et le 3ème pouvoir, le pouvoirjudiciaire a pour fonction de trancher les litiges en appliquant les lois et les règlements imposés par le pouvoir exécutif. Si les pouvoirs sont ainsi distribués, la liberté sera sauve parce qu’aucun des pouvoirs ne pourra commettre des abus, ne pourra aller au-delà de son domaine de compétence.
La théorie de la séparation des pouvoirs comme garantie de la liberté a constitué la caractéristiqueprincipale des constitutions révolutionnaires.
Donc les constitutions du 17ème et du 18ème ont étés essentiellement des constitutions dans l’intérêt de la sauvegarde de la liberté.
Mais la séparation des pouvoirs ne suffit pas à elle-même de garantir la protection totale de la liberté. Ainsi un autre penseur, Jean-Jacques Rousseau a apporté un complément à la théorie de la séparation des...
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