Droit constitutionnel

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  • Publié le : 2 janvier 2011
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Droit constitutionnel
On a en France une tendance étonnante a réviser fréquemment la constitution. Comme s’il fallait la refaire régulièrement sous l’œil moqueur de nos voisin qui savent que le pays le plus puissant du monde se contente du mm constitution depuis des décennies. Sous la la Vème république non pas résister à la tentation, la plupart on ouvert le chantier juste après leur électionsc’est le cas je J.d, Chirac et Sarkozy. Apres avoir constaté ce fait, on va voir le chantier de 08.
Avant : amont de la révision la question qui se pose est celle des justifications de celle-ci puisque on nous explique en 07 qu’il faut une grande révision, il faut dit Sarkozy « moderniser les institutions de la Vème » Si la chose est aussi évidente pourquoi quand il été ministre ne la t’il pasfait. D’apres lui la révision ne pouvait pas attendre sans nous dire pourquoi sa pouvait pas attendre. En politique il n’y a pas de forme archaïque. L’archaïque existe pas quand on considère que les grandes constitutions anglais ou des E-U apparaissent comme des formes archaïques beaucoup moins moderne. L’archaïsme ne dépend pas du temps mais de ces capacités a s’adapter a des réalités changeantes.Pendant : Va s’achever par le vote du congrès à Versailles. La procédure de révision suscite elle-même quelques questions. Le choix du congrès tout d’abord(le sénat et l’assemblé national). Au nom de la modernité on utilise une procédure qui est moins démocratique et moins moderne qui est le référendum. Pour le constituant c’est le peuple qui a le pouvoir de faire ou de défaire. Au total larévision sera adopté dans des circonstance a regard douteuse ou problématique par une ou deux voies d’avance obtenues dans les circonstance contestable.
Après : en fin de conte, elle reflète les raisons dominants de la Vème république, avec à la fois un activisme de fessade, une infection qui va dans le sens d’une domination des parties. Quand on regarde. Perte du pouvoir du président. Le parlementsemble être le grand gagnant de l’opération comme l’explique le 1er ministre Fillon en 08. Pour la 1er fois depuis 58 il retrouve la maitrise de son ordre du jour c’est lui qui organise ces propres travaux en même tps le parlement obtient des le grand droit de résolution. Sous les anciens régimes ce droit était utilisé pour détruire le pouvoir. Le parlement obtient le droit d’accorder certainesnominations faites par le chef de l’état en vertu de l’art 13 dans le mm genre le parlement cesse d’être sous l’art 49 alinéa 3. Art 34-1 celle-ci dit. Le nouveau va-t-il limiter ses pouvoirs dans la république apriori non! La tendance est déjà ancienne.

Introduction
Naissance de la Vème république, la jeunesse du système aussi b1 avant qu’apres. En 58 la Vème république va naitre sous uncontexte révolutionnaire mm s’il s’agit d’une révolution un peu particulière qui va etre largement renier par ses propres acteurs et bénéficaires pour raisons tactiques et stratégique vont mettre en avant des éléments de continuité avc la 4ème république. Dès le départ la Vème république apparait comme des éléments de rupture. La continuité l’emporte c’est le cas de la 4ème avec la 3ème. Laconstitution soviétique de janvier 1852. En général la balance. Dans un régime présidentiel

26/01/09
Procédure d’élaboration fixé au 3 juin 58 qui établie le programme à suivre. En vertu de cette loi l’élaboration de la constitution doit suivre 4 étapes : l’écriture ; consultative examiner par le comité consultatif constitutionnel sur un plan politique ; examiner sur un plan juridique par le conseild’état ; Sera ensuite en projet au conseil des ministres et 4ème étapes est présentation au peuple par référendum. Il y a la cohérence, dimension démocratique, phase dans laquelle on va demander a la classe politique de se prononcer (2nd étape), ce comité d’une quarantaine de membres est composé de parlementaire (10 sénateurs et 16 députés) c’est le moyen de prendre le pour de la classe politique....
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