Droit de la famille

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  • Publié le : 6 avril 2011
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DROIT DE LA FAMILLE.

Introduction :

Définition.

Famille : C'est une institution familière et incontournable. C'est un pilier de l'organisation sociale. Une structure d'organisation. La famille est présente dans l'ensemble des civilisations. Il y a un lien affectif et matériel.
Dans un sens plus large, c'est un groupe d'élément (par exemple en botanique ou dans le monde animalier.)L'appartenance à une famille est un moyen d'identification.
La famille est un groupe de personne au sein duquel une personne grandit. C'est un élément fondamental dans l'organisation familiale.
En sociologie, la famille reflète les modes de vies.
En anthropologie, la famille se fonde à la tribu. Selon Levis Strauss, la famille est culturelle même si elle apparaît sous le signe du sang.
Enpsychologie, la famille est un lieu de constitution et de développement de l'individu.
La famille en désordre_Elisabeth Roudinesco
« La famille est à côté de la propriété et du contrat, un des trois piliers de l'ordre juridique »_Carbonnier.

Approche juridique.

La famille n'est pas envisagée comme une personne morale, elle est envisagée à partir de la personne dans ses liens avec autrui.L'approche de la famille repose sur trois principes : l'égalité, la liberté et la solidarité.

A. De la personne aux liens familiaux.

Absence de définition juridique de la famille.

On situe une personne avant d'envisager la famille. Dans les sociétés traditionnelle, la famille est considérée comme une entité. Par exemple, sous l'Ancien Régime, c'est le père qui engage la famille. La finde la puissance maritale a prit fin avec une loi de février 1938 ; il a fallut attendre la loi du 4 juin 1990 pour que soit supprimé la notion de chef de famille.

Détermination des liens de famille.

A partir de la parenté et de l'union.

a) Les liens de parenté

Cela renvoi à la filiation (lien qui unit un parent à son enfant). C'est une filiation qui peut être biologique ou élective(adoptive).
Les liens de parenté comprennent une ligne directe et une ligne collatérale (voir schéma de la fiche de TD)
Ligne descendante : enfants, petits enfants, arrière petits enfants etc.
Ligne ascendante : parents, grands parents, arrière grand parents etc.
On distingue la ligne ascendante paternelle et maternelle. A chaque génération correspond un degré.

Les lignes collatéralesréunissent les personnes qui ont un auteur commun (plusieurs enfants par exemple) (frère et sœur, oncle et tante, cousins etc). On distingue la ligne paternelle et la ligne maternelle.

Lorsqu'on a à faire à des demi-frères et demi-sœurs, par le père on dit qu'ils sont consanguins, par la mère on dit qu'ils sont utérins.

En ligne collatérale, on compte un degré à chaque fois qu'on a un auteurcommun. Par exemple, les frères et sœurs sont parents au deuxième degré. En droit de la succession on utilise beaucoup ces lignes.

b) Des liens d'alliances.

Suppose un mariage → lien conjugale.
Exclut les concubins et les pacsés.
Le lien d'alliance doit être envisagé entre chaque époux mais aussi à l'égard des parents de l'autre époux.
Un lien d'alliance peut être observé entre un époux etles enfants de l'autre époux en cas de précédente union. L'épouse est alors la marâtre et l'époux le parâtre.

Le lien d'alliance se poursuit en ligne collatérale, en direction des frères et soeurs de chacun des époux (beau-frère, belle sœur).

Liens issus du concubinage.

Liens affectifs et matériels entre deux personnes d'un même sexe ou de sexe différent. Ces liens produisent quelqueseffets de droit entre les personnes et à l'égard des enfants.
Le concubinage s'est fortement développé dans les années 60.

Les nouvelles formes d'organisations familiales.

Les familles dites « recomposées. »
Après une rupture, un divorce ou un décès, l'un des membres du couple forme une nouvelle famille en se mariant ou en vivant avec quelqu'un. Des nouvelles relations vont se former...
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