DROIT DE LA FAMILLE.

Introduction.
SECTION 1 : la famille.

De façon traditionnelle, c’est un groupe de personne reliées entre elles sur des liens fondés sur le mariage et la filiation.

PARAGRAPHE 1 : le lien familial.

La famille repose sur 2 liens : Le lien de parenté, issu de la filiation. Le lien d’alliance, issu du mariage.

Le lien de parenté.

Vient du latin « pario » qui veut dire engendrer. On inclue la parenté, la filiation artificielle a contrario de la filiation biologique, c’est elle qui procède de l’adoption.

La qualification du lien de parenté.

Cette qualification varie en fonction de la nature du lien de filiation. On considère que la parenté peut être légitime (= présence de personnes entre lesquels existe un lien de parenté légitime, càd fondé sur le mariage), naturelle (= qui n’est pas fondé sur le mariage), ou adoptive (= lien d’origine volontaire). Pendant longtemps le C.c. attacha une distinction entre lien de parenté légitime et naturel. Il privilégiait la filiation légitime à la filiation naturelle. Cependant aujourd’hui ces différences on pratiquement disparues, en vertu d’un principe d’égalité des filiations. Ordonnance du 4 Juillet 2005 : réforma le droit de la filiation, et supprima symboliquement toutes distinctions entre enfant légitime et naturel. Elle supprime même ces termes du C.c. MAIS, cette disparition est artificielle, car les situations de faits sont différents, ce qui a des répercutions sur les règles qui régissent l’établissement de la filiation.

La division du lien de parenté.

Parenté en ligne directe / parenté en ligne collatérale.

La parenté en ligne directe.

Elle relie les descendants (= enfants, petits-enfants…) aux ascendants (= parents, grands-parents…). Pour compter le degré de parenté il faut compter le nombre de génération qui les séparent. La ligne directe ascendante peut se diviser (paternelle/maternelle).

La