Droit des biens

50204 mots 201 pages
Introduction : Le Livre II : biens et titre II : la propriété. Cette notion de biens est à travers la notion juridique. En 1804, à l’époque de la rédaction du code civil, elle est rurale et agricole et cela va marquer la rédaction du code civil et le droit des biens tel qu’il a été inscrit dans le code. Par les biens immobiliers par les terres qui faisait la richesse des hommes. Les biens de valeur étaient immobiliers et corporel et les meubles ne présentaient pas beaucoup de valeur donc les régimes n’étaient pas très protecteurs. Depuis cette époque, la composition a beaucoup évolué et les biens mobiliers ont acquis une grande valeur et sont surtout constitué par des biens immobiliers. L’évolution est marquée par une dématérialisation des biens. En 1804, il y avait les biens corporels mais aujourd’hui ce sont eux qui ont pris une place économique prépondérante qui sont de grandes valeurs. Il y a des mutations importantes qui touchent aux biens que l’on va ici étudier, malgré ces mutations profondes par celle du code civil français depuis 1804. A l’occasion des dispositions qui peuvent paraître un peu désuètes. Ma jurisprudence est là pour adapter et modernisé les textes anciens mais aujourd’hui on est à une époque où l’on veut rendre le code civil plus attractive. Et évidemment, une question s’est posée par une réforme des biens et ce sont les universitaires qui eux-mêmes ont décidés de réfléchir à une réforme de droit des biens. Association Capiton des juristes universitaires qui a décidé de rédiger un avant projet de réforme du droit des biens. C’est la doctrine qui a rédigé un avant projet qui vient moderniser et simplifier le droit des biens qui a été remis à la chancellerie le 15 mai 2009, il y a eu une remise officiel via donc la chancellerie, ce projet n’apporte pas de bouleversement de la matière mais il y a une simplification où ils ont voulu simplifier mais ce n’est qu’un avant projet car aujourd’hui le code civil n’est pas modifier donc

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