Droit du travail

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  • Publié le : 3 janvier 2011
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COURS 1
Chapitre 1. La durée du travail
INTRODUCTION
Quel est l'acte fondateur du droit du travail moderne ? Incontestablement c'est la loi du 22/03/1841 sur le travail des femmes et des enfants .La 1er loi a remplir les critères d'identification en réaction avec les travaux du docteur Villerme . Il y a un constat ambivalent ( inquiétude lié à la préservation de la main d'oeuvre etfaiblesse des femmes et enfants) , s'inquiète des ravages sociaux . La loi de 1841 traite la question au travers de la durée ( pas travailler trop longtemps , ni trop jeune ).Le lien sur la durée du travail est lié a celui de la santé,surtout depuis que l'évolution s'intéresse à la question .En droit communautaire ,la raison d'être de l'intervention de l'union est la durée et la santé .
La loi du20/08/08 est relative a la durée du travail ,mais aussi a une spécificité sur la durée avec un aspect organisationnelle a savoir la répartition de cette durée . C'est ainsi que la loi du travail du dimanche a assouplit cette loi pour s'adapter la l'évolution de la consommation .
Dès 1841 , la durée du travail est au cœur de la législation c et c'est toujours le cas aujourd'hui ,parce que cettequestion intéresse l'organisation du travail en tenant compte de l'évolution des mœurs. Ce qui a changé en matière de durée de travail c'est la question des sources législatives. Au début du 19 e siècle le parlement resteras le maitre a cause de l'enjeu important .
A partir de 1950 la durée du travail vas rentrer vas rentrer de façon marginal par le biais des partenaires sociaux,en outre observél'influence européenne mais peu tardive a cause du fait que cella concerne l'organisation des rapports qui varient dans les différents états membres .L'Europe vas donc poser un socle commun minimum par la question de la santé et sécurité sera le justificatif . Les directives communautaires sont très fournis en normes planché a savoir la durée maximum a savir la durée maximale .Ensuite dans le cas decette durée max quel sera le choix de la durée normale max reste au choix des états membres .LE second bouleversement c'est l'introduction des partenaires sociaux en matière de normes a savoir la conventionnalisation de la durée du travail avec 3 temps .
Le Ier temps ,les partenaires sociaux pouvaient améliorer avec une fixation de normes planchés ,avec possibilité d'améliorer ( le principe defaveur dans l'application de l'ordre public social
le deuxième temps c'est la durée du travail comme laboratoire d'accord dérogatoires,on parlai de la possibilité laissé par le législateur au partenaires sociaux d'édcter des règles mons favorables sur des points précis ( contraire au principe de faveur ) , une marge de dérogabilité précise . Ex le contingeant annuel des HS . C'est le temps auquell'employeur peut exiger une durée de travail supplémentaire pendant une certaine période . La loi disai 10H/mois , et ceci tout en autorisant des accords de branche étendue à augmenter ces durées ( dérogation in favorem ) . le droit d'opposition majoritaire ou correctif ( pour les accords dérogatoires on laisse toujours le pluralisme avec le droit d'opposition ) .Depuis , 1982 ce système a malfonctionné parce que c'est une logique décnstructive , difficile a mettre en euvre parce que les salariés y étaient plus ou moins d'accord ,raison technique parce que la majorité ( observé par le nombre de suffrage exprimé des inscrits sur listes électorales ) , si la participation est basse ( absentéisme ) ce droit d'opposition ne serai jamais appliqué ) .Mais le réforme de 2004 a réformél'articulation entre normes conventionnelles qui n'a pas touché a l'articulation Loi convention collective et convention collective et convention territoriale , celle ci est toujours dominé par le principe de faveur .Avant 2004 le principe hiérarchique règle en principe la convention du niveau supérieur qui , s'applique sauf disposition favorables a l'accord inférieur .En 2004 , on passe a une logique...
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