Droits réels.

Chapitre I : Notions, distinctions de base et principes premiers. Section I. Le patrimoine. 1. Notion et approches doctrinales. - Le patrimoine est l’ensemble des droits et des obligations appréciables en argent, dont une p.p. ou p.m. est le sujet actif ou passif. o 1 Patrimoine par personne et donc requiert la personnalité. o On ne peut aliéner de son vivant qu’à titre ut singuli. o Mais notion de patrimoine d’affectation considérant qu’au sein d’1 patrimoine, des masses actives et passives peuvent être constituées, qui st autonomes et qui poursuivent une finalité particulière. 1.2. Régime du patrimoine : aperçu général. - La personne répond sur les éléments actifs de son patrimoine des ses obligations vis-à-vis de ses créanciers > Art. 7 et 8 de la loi hypothécaire. - Le décès entraîne la transmission de l’ensemble de son patrimoine à ses héritiers sous bénéfice d’inventaire pr certain cas. - Les éléments du patrimoine, eu égard à leur consistance active et passive, ont d’abord un caractère pécuniaire contrairement aux droits extra-patrimoniaux. - Le patrimoine est sujet à de nombreux remplacements, supposant que ceux-ci soient majoritairement fongibles entraînant la création de mécanisme tels que : o Distinction chose fongible/ non fongible. o L’inexécution d’une obligation de faire octroi des D&I. o Le mécanisme de la subrogation réelle : r/p de chose à chose. o Les éléments du patrimoine peuvent être perdu>prescription extinctive. Section II. Les droits : distinction entre les droits. 1. Les droits réels (droit absolus tels que droit de l’homme et de la famille). §1. Notions. - Pvr juridique qu’exerce une personne sur une chose. - Ils sont en nombre limité. o Droits réels principaux. ▪ Droit exercé sur sa propre chose.