Droit Pénal.

Introduction

Le droit pénal actuel ne puni pas de façon aveugle les personnes, pour qu'une personne soit condamnée à une peine il faut qu'elle soit reconnue pénalement responsable par le juge.
Ce concept de responsabilité recouvre des notions variables en DP et le CP ne donne pas de définition de la responsabilité.
D'une manière générale la responsabilité qui vient du latin responder se définit comme l'obligation pour une personne de répondre des conséquences de son acte.
En droit pénal, cela implique forcément que cette personne assume son acte délictuel et en cas de sanction qu'elle l'exécute. Cependant cette notion même de responsabilité est en réalité une notion complexe et on peut remarquer que la doctrine diverge sur ce que ce terme de responsabilité recouvre.
Dans une conception large, la responsabilité suppose deux concepts : la culpabilité (une faute, l'élément moral), et l'imputabilité qui consiste à mettre la faute au compte de celui qui l'a commise. Cette représentation classique n'a pas été reprise par le code pénal qui adopte une conception plus globale de la responsabilité. Le titre 2 du CP va déterminer les personnes qui sont responsables et les causes d'irresponsabilité et d'atténuation de la responsabilité.
Ce concept de responsabilité est en réalité flou, pour essayer de le cerner il faut d'abord partir du concept traditionnel de responsabilité pénale pour voir son évolution et ensuite mettre en évidence le concept actuel de responsabilité pénale.

Section 1 : Le concept traditionnel de responsabilité pénale.

Le développement des sociétés humaines a conduit à l'évolution. Cependant la conception classique de la responsabilité n'a pas réduit la criminalité et a donc suscité de nombreuses critiques.

Sous section 1 : L'évolution de concept de responsabilité.

A) La formation du concept

Selon une conception primitive la responsabilité était objective, collective, automatique. Servait à contrôler le désordre intérieur du groupe.