Histoire du droit des personnes et de la famille
L1 / S2 F- L - 2009/2010 Tiphaine LE YONCOURT (tiphaine.le-yoncourt@univ-rennes1.fr)

Introduction
1. Présentation du cours
- Définitions : personne et personnalité juridique - Définitions : famille et droit de la famille - Plan

2.

Repères chronologiques Rome Le Moyen Age (V-XVI)
- Le haut Moyen Age (V-XII) - Le bas Moyen Age (XIII-XVI)

L’époque moderne (XVI-XVIII) L’époque contemporaine (fin XVIII-XX)

Première partie : La personnalité juridique des personnes physiques
I. Fondements romains de la personnalité juridique a. Les « non libres » exclus de la personnalité juridique : l’esclavage romain
1. Le statut juridique de l’esclave 2. L’affranchissement de l’esclave

b. Les « non romains » exclus de la personnalité juridique : l’étranger à la cité
1. Sources et caractéristiques du statut d’étranger 2. L’évolution sous le bas Empire et l’édit de Caracalla (212)

c.

Les citoyens romains incapables juridiquement
1. La distinction entre citoyen sui juris et alieni juris 2. Pater familias, patria potestas et domus

II. Évolutions médiévales de la personnalité juridique (V-XIII) a. L’évolution du droit des « non libres »
1. De l’esclavage au servage 2. Le statut juridique du serf

b. L’importance du territoire dans le statut juridique des personnes
1. Le droit du sol 2. Le droit d’aubaine

c.

La diversité du statut juridique des personnes libres : les lois privées
1. Les clercs et les nobles 2. Les privilégiés du tiers état

III. La personnalité juridique sous l’ancienne monarchie (XIII-XVIII) a. L’esclavage de l’époque moderne
1. La colonisation américaine et résurgence de l’esclavage 2. Le code noir

b. Les étrangers au royaume
1. L’autorité royale sur les étrangers 2. Le statut des étrangers au royaume

c.

La société d’ordres et l’autorité monarchique
1. La réduction des privilèges ecclésiastiques 2. Anoblissement et contrôle des titres de noblesse

IV. Révolution