Droit

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Histoire du droit des personnes et de la famille
L1 / S2 F- L - 2009/2010 Tiphaine LE YONCOURT (tiphaine.le-yoncourt@univ-rennes1.fr)

Introduction
1. Présentation du cours
- Définitions : personne et personnalité juridique - Définitions : famille et droit de la famille - Plan

2.

Repères chronologiques Rome Le Moyen Age (V-XVI)
- Le haut Moyen Age (V-XII) - Le bas Moyen Age (XIII-XVI)L’époque moderne (XVI-XVIII) L’époque contemporaine (fin XVIII-XX)

Première partie : La personnalité juridique des personnes physiques
I. Fondements romains de la personnalité juridique a. Les « non libres » exclus de la personnalité juridique : l’esclavage romain
1. Le statut juridique de l’esclave 2. L’affranchissement de l’esclave

b. Les « non romains » exclus de la personnalitéjuridique : l’étranger à la cité
1. Sources et caractéristiques du statut d’étranger 2. L’évolution sous le bas Empire et l’édit de Caracalla (212)

c.

Les citoyens romains incapables juridiquement
1. La distinction entre citoyen sui juris et alieni juris 2. Pater familias, patria potestas et domus

II. Évolutions médiévales de la personnalité juridique (V-XIII) a. L’évolution du droit des «non libres »
1. De l’esclavage au servage 2. Le statut juridique du serf

b. L’importance du territoire dans le statut juridique des personnes
1. Le droit du sol 2. Le droit d’aubaine

c.

La diversité du statut juridique des personnes libres : les lois privées
1. Les clercs et les nobles 2. Les privilégiés du tiers état

III. La personnalité juridique sous l’ancienne monarchie(XIII-XVIII) a. L’esclavage de l’époque moderne
1. La colonisation américaine et résurgence de l’esclavage 2. Le code noir

b. Les étrangers au royaume
1. L’autorité royale sur les étrangers 2. Le statut des étrangers au royaume

c.

La société d’ordres et l’autorité monarchique
1. La réduction des privilèges ecclésiastiques 2. Anoblissement et contrôle des titres de noblesse

IV. Révolutionet code civil : la personnalité juridique contemporaine a. Les hommes « libres et égaux en droits »
1. La consécration du principe 2. La difficile application du principe : les abolitions de l’esclavage

b. Français, citoyens français et étrangers
1. Les français d’origine : jus sanguinis et jus et soli 2. Les étrangers et l’accession à la citoyenneté française

c.

Fin XIXe et XXe siècle: développement des droits de la personnalité

Deuxième partie : L’alliance entre les personnes physiques : le mariage
I. La diversité des principes originels du droit du mariage moderne a. Le mariage romain : union politique et consensuelle
1. Mariage et organisation de la cité 2. Les conditions au mariage romain 3. Le divorce romain

b. Les principes fondamentaux du mariage chrétien (SaintAugustin – Ve siècle)
1. 2. 3. 4. La sainteté du mariage chrétien La procréation, finalité du mariage chrétien Le mariage chrétien, seul lieu des relations charnelles L’indissolubilité du mariage chrétien

c. Les influences « barbares » du haut moyen age
1. La desponsatio et datio 2. La traditio puellae 3. Effets et rupture du mariage « barbare »

II. Le mariage canonique : la main mise del’Église sur le droit du mariage (XII-XVI) a. La formation de l’union : le principe du consensualisme
1. La réapparition des fiançailles 2. La validité du consentement 3. L’échange des consentement in facie ecclesiae

b. L’indissolubilité de l’union : les modalités du principe
1. Nullité du mariage et empêchements dirimants 2. La séparation

c.

L’évolution du mariage canonique au XVIèmesiècle
1. La remise en question du caractère sacramentel du mariage 2. Les critiques adressées au mariage canonique 3. Le concile de Trente et le décret Tametsi

III. Le mariage sous le contrôle de l’État (XVI-XVIII) a. La main-mise de l’Etat monarchique sur le mariage
1. La législation royale sur le mariage : le décret Tametsi « sous bénéfice d’inventaire » 2. La jurisprudence royale sur le...
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