Chaitre 1 : Les principes fondamentaux qi gouvernent la TVA :

Section 1 : Le mécanisme de la TVA :
Lorsque l’on veut taxer le CA, 3 systèmes sont concevables, le 1er est celui de la taxe unique, le 2ème est celui de la taxe cumulative ou encore taxation en cascade et le 3ème le système de la taxe à la valeur ajoutée. Ces 3 systèmes se sont appliqués en France dans cet ordre. Le système de la TVA est une synthèse des 2 premiers particulièrement bien réussit car la TVA cumule tous les avantages des 2 premiers systèmes, tout en évitant leurs inconvénients.
I-La taxe unique et la taxe cumulative :
A-La taxe unique : Avec ce 1er système, l’impôt s’applique une seule fois, en un seul point du circuit de production ou de distribution, on l’applique le plus tard possible dans ce circuit car plus on progresse dans ce système plus l’assiette sera grande et plus l’impôt sera rentable.
2 avantages : * C’est un système simple car on décide à quel stade on l’applique. * C’est un système totalement neutre, peut-importe la longueur du circuit on ne l’applique qu’une seule fois.
3 inconvénients qui se cumulent : * Quand l’Etat crée un impôt c’est pour faire rentrer de l’argent dans les caisses, ici, comme il ne s’applique qu’une seule fois pour qu’il rapporte il faut prévoir un taux d’imposition élevé voir très élevé et psychologiquement ce n’est pas bon. * Un taux d’imposition élevé provoque une importante fraude fiscale. * Avec un système de taxe unique il est très difficile de lutter contre la fraude fiscale.

B-La taxe cumulative : Avec ce 2ème système, l’impôt s’applique à chaque stade du circuit de production ou de distribution, au niveau de chaque agent du circuit.

Avantages: * C’est là encore un système simple. * On peut avoir un taux d’imposition simple voir très faible car c’est la multiplicité qui rend l’impôt rentable. * C’est un système très rentable pour l’Etat.

Inconvénients : *