Hisoire du droit

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  • Publié le : 6 mai 2011
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Droit constitutionnel

Sous l’ancien régime, avant 1789, il n’y avait pas de constitution écrite mais coutumière (non écrite). En 1789, Louis 16 convoque les état généraux (parlement) et vont se proclamé assemble national constituante (chargée de rédiger une constitution). Il vont se reconnaitre assemblée législative. Puis en 1791, cette assemblée se dote d’une constitution (septembre 1791,dure 10 mois). Elle comprendra 207 articles. On va inclure la déclaration des droits de l’homme et du citoyen (26 aout 1789). Elle comprend 17 articles qu’elle constitue toujours un test de droit positif de droit français (texte d’actualité et non historique). Cette déclaration contient le principe de la souveraineté national, de la séparation des pouvoir (article 16), celui du consentement dupeuple a l’impôt (article 4), et énonce une liste de droit et de liberté, la liberté de la presse (article 11), le droit de propriété privée qui est qualifier d’inviolable et sacrée (article 17).
La constitution elle même, met en évidence la suprématie de la souveraineté sur le roi et va opéré une stricte séparation des pouvoir. L’assemblée va prendre le nom de corps législatif et elle est composéede 745 députées élus pour 2 ans et elle a l’exclusive de l’assemblée législative. C’est un système de démocratie représentative. Louis 16 reste au pouvoir, avec le système hérédité. Dans ce nouveau système le roi ne détient plus son pouvoir de dieux mais du peuple. Le roi détient le pouvoir exécutif mais il est politiquement irresponsable, c’est à dire que le roi ne peut être renversée par unemotion de censure. Les ministres sont tous nommées par le roi et tous les actes du roi sont co-signés par les ministres. Il a des pouvoir très étendu, notamment celui du veto, mais suspensif (droit pour le roi de s’opposée a la promulgation d’une loi votée par le corps législatif). Ce véto n’est pas absolu mais suspensif, c’est adire qu’il ne peut s’opposée a cette loi seulement pendant deuxlégislatures.
Le roi ne peut être renversée par l’assemblée, et l’assemblée ne peut être dissoute par le roi, hors ce système est d’actualité dans le système Américain.
Cette constitution a 4 caractéristiques :
* Monocamérisme. L’assemblée siège en permanence. Il n’y a pas de referendum possible. Pour assurée le renouvèlement politique, les députées ne peuvent faire qu’un seul mandat, mais peut seprésenter deux ans après.
* Séparation des pouvoir, rigide car le roi ne peut dissoudre l’assemblée et l’assemblée ne peut renversée le roi
* Le droit de voté n’est pas universelle mais censitaire (cens : niveau d’impôt permettant de votée). Tous les français ne voté pas, et seulement les hommes ont se privilège.
* Constitution très difficile a révisé (constitution rigide). Elle s’estrévélée décevante. Journée du 10 aout 1792, qui suspens la constitution et le roi. On va élire une nouvelle constituante chargée de faire une nouvelle constitution et qu’on appel la convention. Elle sera élus des septembre 1792, et élus au suffrage universel (seul les hommes). Il va y avoir une très forte abstention. Mais c’est la première foi qu’on va appliquer le droit de suffrage pour tous. Dessa première réunion, la convention proclame l’abolition de la monarchie et l’instauration de la république. Le roi va être jugée par cette assemblée politique et va être condamné a mort pour être décapiter place de la concorde
On va crée le nouveau calendrier révolutionnaire qui commence au premier vendémiaire (septembre). Cette convention juge le roi, et rédige une constitution, 24 Juin 1793.Elle ne sera jamais appliqué mais serra le model des pays Marxiste. Elle va être approuvée par referendum pendant l’été 1793. Cette nouvelle constitution, comprend d’abord en préambule une déclaration de droit mais ce n’est pas celle de 1789, c’est celle des droit et des devoirs. L’égalité passe avant la liberté. On crée un régime d’assemblée, et on appel cette période la dictature de la...
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