Histoire des institutions publiques (droit l1)

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  • Publié le : 15 mars 2010
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HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES
LICENCE DROIT 1ère année Université de Rouen Cours de Mme de Courrèges 2009/2010 "On raisonne trop souvent, comme si le genre humain finissait et commençait à chaque instant, sans aucune sorte de communication entre une génération et celle qui la remplace. Les générations en se succédant, se mêlent, s'entrelacent et se confondent. Un législateur isolerait sesinstitutions de tout ce qui pourrait les naturaliser sur la terre, s'il n'observait avec soin les rapports naturels qui lient toujours plus ou moins le présent au passé, et l'avenir au présent, et qui font qu'un peuple, à moins qu'il ne soit exterminé ou qu'il ne tombe dans une dégradation pire que l'anéantissement, ne cesse jamais, jusqu'à un certain point, de se ressembler à lui-même." PortalisCe cours a pour but de vous introduire à l’histoire des institutions publiques de la France afin de comprendre sur quel socle nos institutions actuelles ont été fondées. Deux aspects complémentaires seront abordés, d’une part l’histoire constitutionnelle de l’Etat français et d’autre part l’histoire institutionnelle et sociale de la France. Trois parties seront successivement traitées : I L’AncienRégime et la Révolution II Les tentatives constitutionnelles du XIXème siècle III Les institutions publiques et la société du XIXème siècle

BIBLIOGRAPHIE Histoire des institutions, 1750-1914 Romuald SZRAMKIEWICZ et Jacques BOUINEAU Litec Histoire des institutions et des faits sociaux TIMBAL / CASTALDO Précis Dalloz, LGDJ Histoire des Institutions avant 1789 SAINT-BONNET et SASSIER DomatHistoire des institutions publiques de 1789 à nos jours CAPORAL

Hachette Histoire des Institutions publiques depuis la Révolution française SAUTEL et HAROUEL Dalloz Institutions de la France sous la Révolution et l'Empire GODECHOT PUF Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958) MORABITO / BOURMAUD Montchrestien Histoire politique de la France contemporaine BLUCHE PUF Lesconstitutions de la France depuis 1789 Garnier-Flammarion Dictionnaire de l'Ancien Régime BELY PUF Dictionnaire de la Révolution française TULARD Laffont Dictionnaire Napoléon TULARD

PREMIERE PARTIE L’ANCIEN REGIME ET LA REVOLUTION
Comme le disait si bien Alexis de Tocqueville…

CHAPITRE I : LA FRANCE AVANT LA REVOLUTION : L’HERITAGE INSTITUTIONNEL DE L’ANCIEN REGIME
L’Ancien Régime est très malconnu de nos contemporains et surtout abominablement décrié depuis que la vision marxiste de l’histoire s’est imposée dans l’enseignement. Il faut le voir avec des yeux neufs pour comprendre à quel point la royauté a constitué la France en tant qu’Etat et ce, de manière tellement efficace, que la chute de cette royauté n’a pas entraîné la chute de l’Etat. Ainsi que le disait Louis XIV sur son litde mort, « je pars, mais l’Etat demeure ». Section I Le roi de France Plusieurs dynasties se sont succédé sur le trône royal. Les mérovingiens d’abord, qui sont les descendants de Clovis. Puis les carolingiens, dont fait partie Charlemagne, et enfin les capétiens, descendants de Hugues Capet. Depuis, tous les rois qui ont régné en France, que ce soit avant la Révolution ou après ont été descapétiens. Paragraphe 1 Le légendaire royal Au fil des siècles, toute une légende s’est forgée autour de la personne royale, accompagnée d’une symbolique particulière. Il y a la fleur de lys qui devient l’apanage de la monarchie capétienne au cours du Moyen Age. Symbole de force, de pureté, symbole marial aussi, elle marque la place unique de la France dans la Chrétienté et le caractère particulier deson souverain, seul roi à porter de manière habituelle le titre de Roi Très Chrétien, Rex Christianissimus. Ce titre renvoie au fondateur de la première dynastie et à son baptême miraculeux (en 496, selon la tradition), Clovis. Ce titre fait référence aussi à une autre particularité de la royauté française, la cérémonie du sacre qui accompagne l’arrivée au pouvoir d’un nouveau roi. Le sacre a...
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