Histoire du droit

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  • Publié le : 31 mars 2011
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Histoire du droit:

introduction:
1)religion et droit

le droit à rome: ce qui est très important est la religion. À l'époque tt etait confondu. Tt etait tjr fonction de la religion.
Les romains se sont rendu compte qu'il fallait néanmoins séparer la religion et le droit.
L'objectif des romains s'étaient de montrer au monde entier que leur droit est le meilleur et le plus perfectionné.Par conséquent il faut se couper de la religion.
En se tournant à l'est il vont commencer à célébrer des jeux, à construire des temples pour les dieux. On cherche à plair aux dieux.
Le Pontife, un noble va avoir pour objectif de séparer la religion et le droit. Il va montrer que d'un coté la religion doit maintenir la paix entre les dieux et les hommes , et que de l'autre, le droit doit maintenirla paix entre les hommes. C'est la premiere fois dans l'histoire qu'on assiste à une tel séparation. Apparaît donc le droit laic, qui se formalise dans un monument que l'on appelle la loi des 12 tables. Cette loi a été quasiment arraché à la noblesse, car à l'époque, le droit se transmettait à l'oral, seulement entre nobles.
Ce monument est en fait 12 tables où sont gravés les lois.
À partir decela, n'importe qui pouvait aller lire les lois sur ces stèles.
Ces lois étaient très dure et barbare, notamment sur les droits des femmes qui sont considérés comme des objects, où «  si un patron cause siament un dommage à son client, qu'il soit consacré aux dieux ».

«  si un pere vend son fils comme esclave trois fois, que le fils échappe à la tutelle de son père » il est libre.2)la fondation d'un droit publique.

Droit: c'est un ensemble de regles général, impersonnel qui régit la vie en société et qui est sanctionné par la puissance publique.
La morale: c'est un ensemble de regle, d'action et de valeur dans une société qui régit les comportements des hommes en société. La sanction c'est la reprobation des autres.
Article 1133, il dispose que la cause d'un contratest illissite quand elle est prohibé par la loi et quand elle est contraire aux bonnes meurs.
Les romains tres tot on distingué religion et droit.

Le Censeur avait pour objectif d'infliger des blames vis à vis de personnes qui allait contre la morale.
Ex: la luxe déréglé, l'abus du divorce, léducation des enfants mal faite....
cette morale n'avait aucun rapport avec le droit.
Il n'y avaitquune conséquence morale.
Ces romains ont isolé le droit et les faits.
Cette séparation s'est fait grâce à la procédure.
LES Romains pensé qui fallait divisé en deux la procédure.
Monsieur x a un prob. Voisine a volé quinze poule , on va devant le juge pénal et essai de rembourser personne volé.
Les romains disent d'abbord qu'il faut une procédure. SI au préalable il n'est pas écrit en ttelettre que le litige (vol de poule ), un jugement ne peut pas etre fait. L'action précède le droit.

CHAQUE anné un nouveau préteur dresse une nouvelle liste.

Les avocats n'était pas des juristes, c'était des orateurs.
Ils avaient pour objectif de convaincre le juge, plus il a délocance, plus il peut convaincre.
L'avocat était aidé par des juristes et ces juristes avaient pour obligation detransmettre la solution.
Petit à petit, on voit apparaître la fiction juridique.
L'enfant à naitre est tenu pour deja vu chaque fois qu'il y tient de son intérêt. C'est à dire qu'on peut prendre en compte le tmps qu'il passe dan le ventre de sa mere comme temps de vie.

Un prisonnier mort en captivité est censé etre mort lors de sa capture pour que son testament soit valable.
D'apres l'article112 du code civil on est déclaré absent au bout de 10 ans. Si vous ne réapparaissait pas, juridiquement on n'éxiste plus.
LES Romains vont se méfier de la philosophie car elle généralise les choses. Ils pensent que c'est la technique qui est la meilleur. « il n'y a pas de société sans droit ». cette phrase va avoir pour conséquence la grande distinction entre le droit privé et le droit...
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