Histoire du droit

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  • Publié le : 2 avril 2010
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Souveraineté et absolutisme

Commentaire
Les attributs du pouvoir souverain
Guy Coquille Institutions au Droit des François 1607

Selon Stendhal, « Le pouvoir absolu a cela de commode qu’il sanctifie tout aux yeux des peuples », en effet, le détenteur du pouvoir, et encore plus du pouvoir absolu est craint, parfois même vénéré par l’ensemble de la population, car à la manière du Prince deMachiavel, il sait se parer du masque du Lion et du Renard, agir avec force et ruse, afin d’affirmer son pouvoir et le rendre souverain, unique. Le Roi Soleil agissait de tel façon qu’il ne refusait aucune contradiction quant à son statut de monarque absolu, et il a achevé avec son règne un désir constant manifesté par tous les monarques de France jusqu’au XVIIème siècle, avec l’aide de grandsjuristes et conseillés tels que Jean Baptiste Colbert ou François Michel Le Tellier.
Outre ces grands hommes dévoués au Roi Louis XIV, on retrouve bien avant des théoriciens de la monarchie absolue qui dans leur ouvrages avaient pour but de consacrer les pouvoirs d’un Roi despote (dans le sens que l’on donne à ce mot au XVIIème siècle : en grec on dit despote quelqu’un qui peut dire d’une chose‘cela est mien’, c’est-à-dire un sens qui s’approche assez de celui de monarque absolu) comme le fut Guy Coquille. Il fut un juriste, un poète, auteur de nombreux commentaires sur le droit coutumier ainsi que d’Institution au droit des François en 1607. Dans cet extrait de son ouvrage, il nous expose les prérogatives du Roi français qui font toute sa légitimité vis-à-vis du peuple qu’il gouverne. Lemonarque concentre tous les pouvoirs et est le seul à pouvoir prendre les décisions concernant sa façon d’administrer le royaume, il bénéficie des pouvoir régaliens (il est le seul à pouvoir déclarer la guerre, il fait battre la monnaie, la mettre en circulation, il lève l’impôt, …).
Ainsi, les prérogatives royales illustrent son pouvoir suprême, la souveraineté de ce pouvoir. Cette souveraineté enelle-même pourrait se définir comme une autorité encrée sur un droit donné ; la plus grande notion sur laquelle se base ce principe est celle de Respublica, la ‘’chose publique’’ qui désigne la façon dont s’organise la société (comme dans la République de Platon). En outre, le terme de Roi absolu est définit au XVIIème par le philosophe et historien anglais Jean Salisburry qui dresse un portraitidéal du prince, ab-solutus, littéralement délié des lois, mais qui reste soumis aux lois fondamentales du royaumes, aux lois naturelles, et au lois de Dieu dont il est le représentant sur terre. Nous voyons donc ici un paradoxe entre un Roi au dessus de tout, bénéficiant d’un pouvoir suprême, et un Roi qui doit tout de même se soumettre à certaines lois qu’il aura lui-même mise en œuvre, selon lavolonté divine, ou à d’autre principes tels que le gouvernement à conseil.
Dans ce texte, qui fut publié sous le règne d’Henri IV (assisté principalement par le duc de Sully), période pour la France de grands développements malgré les querelles de religions, nous allons chercher à montrer quelles sont les prérogatives du monarque absolu, ce qui fait de lui un Roi législateur, un Roi gardien de lacatholicité, les pouvoirs régaliens dont il dispose, son rôle de justicier, … mais un Roi qui se voit malgré tout limité dans son gouvernement par l’obligation d’écouter ses conseillés, qui est retenus par de nombreuses barrières, autant morales, que juridique, qu’institutionnelle qui ont pour objet de l’empêcher de devenir un tyran.
Dans un premier temps nous allons nous intéresser à la façondoit le roi gouverne son royaume, l’administre, promeut les lois, tout en n’oubliant pas l’élément essentiel du Conseil qui seconde le monarque, puis nous allons étudier ses différentes prérogatives, les pouvoirs régaliens qu’il exerce, sa relation avec son peuple dans des circonstances données, son rôle de roi justicier et gardien de la catholicité.

I) Le gouvernement du Roi législateur...
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