Histoire du droit

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  • Publié le : 25 octobre 2010
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HISTOIRE DU DROIT

Introduction

Napoléon souligne que Waterloo a effacé ses victoires militaires mais il laissera le Code civil comme héritage.
"Ce qui ne s'effacera jamais, ce qui vivra toujours c'est le Code civil". Le Code civil de 1804 marque une rupture dans l'histoire européenne. Avant le Code civil, la grande œuvre juridique comparable était le Code Justinien, empereur romain duVIème Siècle ap. J-C. de Constantinople. Le droit romain s'était développé dés le VIIIème siècle av. J-C. et du fait de l'accumulation des lois, des consultes et des décisions de justices, le droit était incomparable. Justinien a donc élagué le droit romain. Il ordonne la rédaction de 3 ouvrages :
- Les Institutes, manuel à destination des élèves débutants où était exposée l'introduction au droit etune compilation définitions ;
-Le Digeste, recueil des avis des juristes consultes, recueil de doctrines ;
-Le Code de justinien : compilation des lois applicables
Le droit romain a continué à se développé, en conséquence il a fallu promulguer un 4ème recueille : les Novelles, c à d l droit nouveau. Ces compilations ont été appliqués en Orient jusqu'en 1453 (c à d la chute de Byzance). Au12ème siècle, les croisés rapportent d'Orient les textes de Justinien. Les hommes du temps saisissent assez mal la portée de ces textes et sont crées par conséquent les facultés de droit (Bologne, Montpellier, Paris). Ces textes, jusqu'au XIXème siècle, et en Allemagne jusqu'en 1900 sont étudiés dans les facultés de droit. Deux pays se distinguent : au XVIIème siècle, en Suède et en France, lesrois crées une cour de droit national dans leurs facultés.
Le Code civil, en 1804 marque une rupture. Le Code Napoléon apparaît comme un modèle. C'est un tournant dans l'histoire de France : c'est un des plus grands succès du Consulat et de l'Empire. Sous l'Ancien régime, on n'avait pas su rédiger un code, la Révolution avait voulu rédiger un code et elle avait considéré que le nouvel ordrepolitique impliqué un nouvel ordre juridique. Par conséquent la Révolution avant essayé et rédiger un code civil par 3 fois mais l'issu été l'échec. Dés le lendemain du coup d'état, Napoléon écrit un texte dans lequel il nomme une Commission constituante et le même jour il institue une seconde commission pour rédiger un code civil.
Depuis 1792, la France est en guerre (guerre anti révolutionnaire). En1807 : 130 départements français; le Code civil s'applique sur tout le territoire et sur les territoires annexées. Il apparaît en modèle, et à ce point est un succès.
Comment cela s'explique : qualité de la rédaction, plan simple compréhensif, contenu conforme aux doits naturel et à l'équité, il est porteur d'une idéologie (1789). Ainsi il est un idéal pour certains mais repoussoir pour lesréactionnaires.
En 1815 le Code civil est abrogé en France et dans l'Europe. En Autriche le code civil autrichien est appliqué. Le roi de Prusse abroge le code civil français. Le tsar agit de la même façon sauf en Pologne où il redoute des trubles politiques.
En Espagne, en 1851 un projet de code civil est abordé dans les Cortes. Mais ce projet est rejeté, apparaissant comme libéral et inadapté. Toutles pays devenant indépendant dans la Seconde partie du siècle prennent le Code civil français (Belgique, Bulgarie, Roumanie, Hongrie).
Le Code civil de 1804 apparaît comme la suite de la DDHC de 1789. La DDHC a introduit l'aspect droit public complété par l'aspect privé du code civil. Ce code civil, c'est la constitution civile de la nouvelle France.
Précisément, ce Code civil apparaît comme latraduction d'idées apparus au début du XVIème siècle : avant le XVIIème, on estime que le Droit a deux sources : la révélation divine, par la découverte : il suffit aux hommes d'observer la nature pour tirer de cette analyse le droit naturel. Ainsi, le droit apparaît comme étant une coutume, inspiré par Dieu et utilisé par les sages. Au début du XVIIème, un courant de pensé considère que le...
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