Intro droit de la famille

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  • Publié le : 6 octobre 2010
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Séance 1 : Le droit de la famille : un droit en perpétuel mutation

I- La définition de la famille
La famille est présentée comme un groupe de pers qui peuvent être lié par le sang, l’alliance ou la vie commune. Il n’existe pas une mais des familles qui varient selon les temps, les lieux, les individus concernés ou les questions considérées.
1) Les liens de sang
C’est essentiellementla filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte a ses auteurs. C’est ainsi que les liens du sang était qualifié de légitime mou naturel selon que les auteurs de l’enfant étaient ou non marié a l’époque de la conception. Cela était vrai jusqu’en 2005. Désormais le lien de parenté peut être créé :
* d’une façon naturelle
* defaçon artificielle : parce que la procréation a été assisté par des méthodes médicale (insémination, FIV) sans rapport charnel entre les parents, soit parce que la filiation est établie sans procréation par les fait du jugement d’adoption.`

2) L’alliance

Le lien d’alliance qui découle uniquement du mariage n’entraine qu’un élargissement limité de la famille fondée sur la parenté. C’estnéanmoins l’alliance qui fait de la famille un groupe social ouvert, évite les risques de consanguinité et a permis en partie l’essor du capitalisme.

3) La vie commune

Son concerné les personnes qui habitent ensemble. C’est ce qu’on appelle la famille nucléaire ou conjugale. La vie commune est un critère, une situation de fait dont le droit va tirer des conséquences. Par exemple, leconcubinage ou la possession d’état (élever un enfant comme si c’était le sien) sont des situations de fait consolidé par le temps.

Deux sens peuvent être principalement donnés au mot « famille » soit il désigne une famille étendue par exemple la gens romaine ou le lignage de l’ancienne France ou encore la famille patriarcale : le couple, les descendants, ascendants, collatéraux. Soit il désigne unefamille plus restreinte (la famille conjugale ou nucléaire).
Cette définition est insuffisante dans le temps la famille a été plus ou moins large, le modèle familial évolue, le droit présente un modèle familiale qu’il propose de suivre ou une contrainte à suivre. Mais il n’est respecté dans le droit de la famille que lorsqu’il correspond aux mœurs et aux habitudes sociologiques (loi du 15novembre 1999 sur le PACS). Durkheim perçoit dans l’évolution des hommes le signe d’un rétrécissement continue de la famille.
II- Historique du droit de la famille

Le droit de la famille est lié a l’évolution de la famille elle même et a des considérations techniques (nouvelle méthode de contraception, libéralisation de l’avortement). Les progrès scientifique en matière de transmission etreproduction de la vie (insémination, FIV, preuve de l’empreinte génétique …) qui ont des incidences sur la filiation et le droit de la filiation.

A) La famille traditionnelle

1) Le droit Romain

Il révèle la prédominance d’une conception patriarcale de la famille : la gens. Tous les descendants d’un ancêtre commun, y compris les enfants majeurs et leurs conjoints, demeuré, placé sousl’autorité du pater familias qui pouvait aller jusqu’au droit de vie ou de mort dans les temps primitifs. Le culte des ancêtres donne a cette famille étendue un caractère religieux, tandis qu’elle joue dans une société agraire un rôle économique essentiel. De plus, son poids politique se ressent dans l’organisation de la cité où ces familles sont représentées par des chefs indépendants et souverains.Mais au fur et a mesure de l’évolution de Rome, en raison des conquêtes et du commerce qui font d’elle une civilisation commerçante qui domine l’ensemble du bassin méditerranéen, la permissivité des mœurs, les familles romaines éclatent, la puissance paternelle décline (plus de droit de vie et de mort, interdiction du mariage de force …) et on a assisté a un phénomène de rétrécissement de la...
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