Séance 1 : Le droit de la famille : un droit en perpétuel mutation

I- La définition de la famille
La famille est présentée comme un groupe de pers qui peuvent être lié par le sang, l’alliance ou la vie commune. Il n’existe pas une mais des familles qui varient selon les temps, les lieux, les individus concernés ou les questions considérées. 1) Les liens de sang
C’est essentiellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte a ses auteurs. C’est ainsi que les liens du sang était qualifié de légitime mou naturel selon que les auteurs de l’enfant étaient ou non marié a l’époque de la conception. Cela était vrai jusqu’en 2005. Désormais le lien de parenté peut être créé : * d’une façon naturelle * de façon artificielle : parce que la procréation a été assisté par des méthodes médicale (insémination, FIV) sans rapport charnel entre les parents, soit parce que la filiation est établie sans procréation par les fait du jugement d’adoption.`

2) L’alliance

Le lien d’alliance qui découle uniquement du mariage n’entraine qu’un élargissement limité de la famille fondée sur la parenté. C’est néanmoins l’alliance qui fait de la famille un groupe social ouvert, évite les risques de consanguinité et a permis en partie l’essor du capitalisme.

3) La vie commune

Son concerné les personnes qui habitent ensemble. C’est ce qu’on appelle la famille nucléaire ou conjugale. La vie commune est un critère, une situation de fait dont le droit va tirer des conséquences. Par exemple, le concubinage ou la possession d’état (élever un enfant comme si c’était le sien) sont des situations de fait consolidé par le temps.

Deux sens peuvent être principalement donnés au mot « famille » soit il désigne une famille étendue par exemple la gens romaine ou le lignage de l’ancienne France ou encore la famille patriarcale : le couple, les descendants, ascendants, collatéraux. Soit il désigne une