Jurisprudence - droit

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  • Publié le : 16 janvier 2011
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La Jurisprudence

L’urgence médiatique ne permet aucune mesures paisibles et perturbe beaucoup l’appréciation du droit.

‡ Qui constitue la Jurisprudence ?
C’est le rôle du juge
Indépendance des juges du siège + supériorité sur parquet.

Le fonctionnement de la justice française dépend beaucoup des moyens.

La fonction du juge est délimitée. Ils ne peuvent trancher un conflit qu’enréférence à une procédure. Les juges doivent écarter toute morale, toute politique et toute religion. En Cour de cassation, le juge doit toujours trancher en fonction des règles de droit qui sont applicables. Les règles de droit sont les lois (parlement) ajoutées à leur interprétation.

‡ Au delà du cadre strict posé par les principes de la loi, le juge a-t-il un pouvoir créateur ?
‡ Si ouiencore faut-il que les règles issues de ce pouvoir créateur (jurisprudence), pour qu’elles soient sources de droit (et servent à trancher des futures conflits), doivent avoir une portée générale (caractéristique de la loi).

En théorie, l’œuvre du juge est les jugement, la décision. Soit le passage du général au personnel.

‡ Comment peut-on penser que les jugement, qui est un cas particulier, aitune portée générale ?
‡ Y a t il est limites à cela ?

Les juges on un pouvoir législatif mais ne sont pas législateurs. Il faut reconnaître la jurisprudence tout en respectant les règles de la constuctution qui dit le juge doit se plier à la loi.

SECTION 1 : Le Pouvoir Créateur du Juge

Le pouvoir politique pèse sur les parquet. D’après les révolutionnaires le fonctionnement du jugedoit se réduire à la simple application de la loi. Toute l’œuvre révolutionnaire est un transfert du pouvoir législatif à une assemblée représentative du peuple. Ainsi, l’art 12 du 16 et 24 Août 1790 : à chaque fois qu’il a un problème d’interprétation ou à chaque fois qu’il faut ajouter ou corriger la loi, le tribunal doit s’adresser au corps législatif (parlement) qui interprète le loi ou encréé une nouvelle. Tout cela vient du fait que les révolutionnaires avaient la haine vis à vis des juges et de la royauté, ce qui a entraîné la séparation des pouvoirs.
Les législateurs, parlementaires, sont des politiques représentatifs du peuple (émanation du peuple souverain). C’est eux qui créent la loi. Le juge est un autorité qui ne fait qu’appliquer la loi.
Ë Tout cela détermine unsystème contraignant : le juge doit trancher un cas particulier alors que la loi est générale. Il devrait donc s’adresser au parlement à chaque fois mais cela est impossible. Très rapidement intervient le CCiv de 1804, dans lequel l’art 4 dit la chose suivante : le juge supporte l’obligation de trancher les litiges même en cas de silence, d’obscurité, voire d’insuffisance de la loi. On a doncintervention du pouvoir normatif du juge puisqu’il doit interpreter.

∑ Le juge doit préciser et completer la loi quand necessaire.
‡ Quel comportement avoir ?
Le juge doit choisir entre differentes définitions possibles s’agissant d’un notion juridique.
EX : En matière contractuelle : loi ‡ la notion de cause du contrat, qualité de la cause ; La loi ne dit rien sur la ce qu’est la qualité ; lejuge déduit : vérification du consentement des tous les membres du contrat.

∑ Le juge doit éliminer les antinomie quand elles existent.
Le juge complete la loi. Il choisit la plus adaptée de plusieurs solutions.
EX : Commerçant a l’obligation de s’immatriculer au registre des commerces. Sanction : nullité absolue ou relative ? ‡ juges : nullité relative.
EX : Un nouvelle loi modifie lessanctions. X commet un délit le 1e janvier 2010 et risque jusqu’à un an de prison (peine maximale). Il es jugé le 1e novembre 2010 mais un nouvelle loi du 1e septembre 2010 réduit la peine de 1an à 5 mois. Quelle loi choisir ? ‡ la plus douce s’applique.
* antinomie : quand dans le même système judiciaire, deux règles sont incompatibles. Le juge peut trancher en attribuant à chaque loi un domaine...