DROIT CIVIL : Les Biens.

Introduction générale
Droits des biens : Droits de richesses. La notion de richesses n’est pas une notion juridique.
Richesses : Ce sont des choses qui sont utiles et rares et qui vont présenter une valeur pour celui qui en as la maitrise et qui vont suscité la convoitise de celui qui ne la pas.
La notion de richesses est l’un des fondements même de l’intervention du droit.
Le droit de propriété : réponse de la société à l’existence d’une richesses. C’est une technique juridique. 2 approches :
-D’un point de vue social, macroéconomique : technique de répartition des richesses.
-D’un point de vue individuel, microéconomique : il apparait être une technique juridique assurant à son titulaire la réservation d’un richesse, l’appropriation d’une richesse.
Le droit de propriété est défini par le Code civil comme le droit de jouir de la chose de la manière la plus absolue. Le code civil établit un lien direct entre personne et la chose.
SECTION 1 : Le Patrimoine (le contenant) I. Le concept.
C’est une notion juridique, ça a un sens significatif, précis.
Les fausses idées disent que :
-Le patrimoine n’est pas l’ensemble des richesses d’une personne.
-Le patrimoine n’est pas au solde actif – passif des richesses d’une personne.
En droit civile le patrimoine c’est les liens des prérogatives et charges d’une même personne. II. Théorie.
Elle est élaborée à la fin du 19ème siècle par des auteurs, professeur de droit.
AUBRY- RAU notamment. Avec 3 postulats :

Toutes personnes à un patrimoine : Principe de nécessité du patrimoine, c’est aussi la traduction directe du concept selon lequel le patrimoine n’est rien d’autre que la projection de la personne. Toute personne à un patrimoine, qui est censé apparaitre dés la naissance de la personne et pour dire vrai une règle de droit romain. On ne peut pas perdre son patrimoine. Il ne disparait qu’au moment de la mort. Le patrimoine du défunt se fond dans le patrimoine